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... sieur Charpentier ( Dominique ) , chez le sieur Chaussonnet , rue Saint- Denis , no 374 , pour une nouvelle disposition de seringue dite seringue spirale élastique . 176o Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été ...
... sieur Charpentier ( Dominique ) , chez le sieur Chaussonnet , rue Saint- Denis , no 374 , pour une nouvelle disposition de seringue dite seringue spirale élastique . 176o Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été ...
Page 596
... sieur Watt ( Guillaume ) , chez le sieur Courrouve , à Paris , rue de la Bourse n ° 3 , pour certains perfectionnements applicables à la navigation inte rieure , etc. 302 ° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée , le 8 mars ...
... sieur Watt ( Guillaume ) , chez le sieur Courrouve , à Paris , rue de la Bourse n ° 3 , pour certains perfectionnements applicables à la navigation inte rieure , etc. 302 ° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée , le 8 mars ...
Page 605
... sieur Balloteau ( Jacques ) , à Fontenay - le Comte , pour un perfection- nement à l'invention objet du brevet qu'il a pris le 31 octobre 1844 . 404 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la deinande a été déposée , le 4 avril ...
... sieur Balloteau ( Jacques ) , à Fontenay - le Comte , pour un perfection- nement à l'invention objet du brevet qu'il a pris le 31 octobre 1844 . 404 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la deinande a été déposée , le 4 avril ...
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Common terms and phrases
Août Avignon avril batterie brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes certificat d'addition CHAPITRE chargé de l'exécution chemin de fer concessionnaire conformément congrégation des sœurs Conseil d'état CORPS LÉGISLATIF crédit extraordinaire cultes d'état au département d'invention de quinze DÉCRET DU PRINCE-PRÉSIDENT DÉCRET portant DÉCRET qui autorise DÉCRET qui ouvre Délibéré en séance demande dépenses déposée dispositions duc DE TARENTE février frais Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Juillet juin kilogrammes l'administration l'agriculture l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique mètres mille ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Ministre secrétaire d'état Motte-Tilly palais de Saint-Cloud palais des Tuileries préfecture du département préfet présent décret Président quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE secrétariat section Septembre 1852 sera inséré seront service Session de 1852 sieur Signé LOUIS-NAPOLÉON tarif travaux publics voitures