ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

Indiquant le nombre de volumes dont se compose, chaque année, depuis vingt-six ans (de 1816 à 1841 inclusivement), la collection des Annales maritimes et coloniales.

MARITIMES ET COLONIALES,

RECUEIL DE LOIS ET ORDONNANCES ROYALES,
RÈGLEMENTS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELLES, MÉMOIRES,
OBSERVATIONS ET NOTICES PARTICULIÈRES,

CONTENANT TOUT CE QUI PEUT INTÉRESSER LA MARINE ET LES COLONIES
SOUS LES RAPPORTS MILITAIRES, ADMINISTRATIFS,
JUDICIAIRES, NAUTIQUES, CONSULAIRES ET COMMERCIAUX;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION

DU MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES,

ET SOUS LES AUSPICES DE S. A. R. MONSEIGNEUR LE PRINCE DE JOINVILLE,

PAR M. BAJOT,

COMMISSAIRE HONORAIRE, ET CONSERVATEUR CHARGÉ DE LA SURVEILLANCE GÉNÉRALE
DES BIBLIOTHÈQUES DE LA MARINE ET DES COLONIES,

ET M. POIRRÉ,

SOUS-CHEF DE BUREAU AU MINISTÈRE.

26€ ANNÉE. - 2 SÉRIE. PARTIE OFFICIELLE.

Goog, 14.201
HARVARD COLLEGE

JAN 5 1888

LIBRARY

Sumner Junk.

し

TABLE

CHRONOLOGIQUE

Des Lois, Ordonnances, Règlements et Décisions contenus dans le tome XXVI des Annales maritimes et coloniales, Partie officielle, année 1841.

Nos

DATES.

TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, ETC.

des Pages.

articl'.

1839. Décret colonial, sanctionné par le Roi, concer8 juill. nant les concessions de terrain à Salazie (île Bourbon).....

5 août. Décret colonial concernant les concessions, échanges et aliénations des propriétés du domaine colonial....

6 mai. Arrêt de la cour de cassation, relatif à l'affran

chissement du nominé Furcy, né d'une mère

indienne.....

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