Annales forestières et métallurgiques, Volume 7

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Bureau des Annales forestières., 1848 - Forests and forestry

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Popular passages

Page 77 - ... résulte de la discussion qui a eu lieu à la chambre des Pairs à ce sujet que l'on n'a voulu parler que des premières.
Page 353 - Celui dont la propriété borde une eau courante, autre que celle qui est déclarée dépendance du domaine public par l'article 538, au titre de la Distinction des biens, peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés. — Celui dont cette eau traverse l'héritage peut même en user dans l'intervalle qu'elle y parcourt, mais à la charge...
Page 438 - ... île, ce propriétaire conserve la propriété de son champ, encore que l'île se soit formée dans un fleuve ou dans une rivière navigable ou flottable.
Page 426 - Le droit de pêche sera exercé au profit de l'Etat: 1° Dans tous les fleuves, rivières, canaux et contre-fossés navigables ou flottables, avec...
Page 436 - Si un fleuve ou une rivière navigable ou flottable se forme un nouveau cours en abandonnant son ancien lit, les propriétaires riverains...
Page 471 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes et sur les dunes seront exempts de tout impôt pendant vingt ans.
Page 509 - Code forestier, la conservation des forêts est l'un des premiers intérêts des sociétés, et par conséquent l'un des premiers devoirs des Gouvernements.
Page 40 - Les délibérations du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris...
Page 83 - ... 2° Dans les bras, noues, boires et fossés qui tirent leurs eaux des fleuves et rivières navigables ou flottables dans lesquels on peut, en tout temps, passer ou pénétrer librement en bateau de pêcheur, et dont l'entretien est également à la charge de l'Etat.
Page 509 - Gouvernements demandent des éléments de protection, de sûreté et de gloire. » Ce n'est pas seulement par les richesses qu'offre l'exploitation des forêts sagement combinée, qu'il faut juger de leur utilité. Leur existence même est un bienfait inappréciable pour les pays qui les possèdent : soit qu'elles...

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