Page images
PDF
EPUB

Janvier... 12.

Mai...... 21.

Novembre 7.

Mai....... 15. V. 1896, mai 21.
Juin...... 6. V. 1889, juillet 1.

Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les
droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe....
Portugal. Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-
Rouge...

[ocr errors]
[ocr errors]

Février... 17.
Avril..... 14.
Mai...... 7. V. 1902, mars 22.
8. V. 1902, mars 22.

1896

Janvier... 14. V. 1904, janvier 27.

Mars..... 10.
Juin..... 11.

11.

1898

1899

Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale
prohibant les marques qui consistent dans les attributs de
l'Association internationale de la Croix-Rouge......

[ocr errors]

Mars..... 22. Conférence de Genève. Allemagne. Loi concernant la
protection de l'emblème de neutralité de la Convention de
Genève (Croix-Rouge).
Mai...... 16. V. 1899, novembre 7.
Conférence de Genève.

22.

Norvège. Code pénal..

1902

[ocr errors]

1903

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Autriche. Loi concernant la
protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge.....

1904

22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
27. Conférence de Genève. Bulgarie. Loi sur les marques.

1905

[ocr errors]

Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis. Loi constituant la
Croix-Rouge nationale américaine.

1906

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Séance d'ouverture...

Ire Commission.

Première séance.....

[merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

(Actes de la).

Juin..... 11 à Juillet 6. Conférence de Genève.
12. Conférence de Genève. Première séance plénière..
13.
Deuxième séance plénière...

13.

13.

[ocr errors]

13.

14.

14.

15.

15.

16.

16.

18.

18.

19.

19.

20.

20.

21.

Juillet.... 2.

[ocr errors]

Octobre.. 5.

Ile Commission. Première séance..
IIIe Commission. Première séance.
IVe Commission. Première séance..
Ire Commission. Deuxième séance.
II Commission. Deuxième séance.
IIIe Commission. Deuxième séance.
IVe Commission. Deuxième séance.
Ire Commission. Troisième séance.
IIe Commission. Troisième séance.
IIIe Commission. Troisième séance.
IVe Commission. Troisième séance.
Ire Commission. Quatrième séance..
II Commission. Quatrième séance.
IIIe Commission. Quatrième séance.
IVe Commission. Quatrième séance.
Ire Commission. Cinquième séance.

Coup d'oeil jeté sur les travaux des Commissions de la
Conférence de Genève par le Secrétaire général...........
IIe Commission. Cinquième séance..

III Commission. Cinquième séance.

IVe Commission. Cinquième séance.
Ire Commission. Sixième séance.

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma-
lades dans les armées en campagne.
6. Conférence de Genève. Séance de clôture..
Convention de Genève. Note et déclaration du Chargé
d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation
de la Corée à l'égard du Japon dans la Convention
de Genève du 6 juillet 1906..

Novembre 20. Convention de Genève. - Communication du Conseil fédéral
aux Etats signataires de la Convention de Genève du
6 juillet 1906..

30.

Troisième séance plénière.

Quatrième séance plénière.

Concordance des rédactions des commissions adoptées
par la Conférence dans les Séances plénières des 27
et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général..........
Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs
par le bureau de la Conférence.
Cinquiéme séance plénière.
Sixième séance plénière...

[ocr errors]

Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale
concernant la convention pour l'amélioration du sort
des blessés et malades dans les armées en campagne.

Le Gérant: A. LEQUEUX.

IMPRIMERIE DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES A PARIS
G. FARDIS, Directeur.

Pages

51

73

102

152

176

213

107

154

178

215

110

159

184

239

116

163

191

243

123

271

165

198

251

131

278

289

294 299

306

350

32

31

34

Janvier... 12.

Mai...... 21.

Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les

droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe....

Portugal. Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-
Rouge....

--

Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale
prohibant les marques qui consistent dans les attributs de
l'Association internationale de la Croix-Rouge................

1898

Mars..... 22. Conférence de Genève. Allemagne. Loi concernant la
protection de l'emblème de neutralité de la Convention de
Genève (Croix-Rouge).

V. 1899, novembre 7.

Conférence de Genève.

[ocr errors]

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Autriche. Loi concernant la
protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge...........

V. 1902, mars 22.

V. 1902, mars 22.

-

[ocr errors]

22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..

27. Conférence de Genève. Bulgarie. Loi sur les marques.

[merged small][ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..

Conférence de Genève. · Séance d'ouverture.

Ire Commission. Première séance...........

-

55

60

105

[graphic]

Juillet.... 2.

6.

6.

Octobre.. 5.

[ocr errors]

IIe Commission. Première séance..
IIIe Commission. Première séance.
IVe Commission. Première séance..
Ire Commission. Deuxième séance.
IIe Commission. Deuxième séance.

Troisième séance plénière..

Quatrième séance plénière.

Concordance des rédactions des commissions adoptées
par la Conférence dans les Séances plénières des 27
et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général.....

Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs

par le bureau de la Conférence.

Cinquième séance plénière.

Sixième séance plénière..

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma-
lades dans les armées en campagne...
Conférence de Genève. Séance de clôture...
Convention de Genève. Note et déclaration du Chargé

d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation
de la Corée à l'égard du Japon dans la Convention
de Genève du 6 juillet 1906.....

Novembre 20. Convention de Genève. Communication du Conseil fédéral

aux Etats signataires de la Convention de Genève du

6 juillet 1906...

[ocr errors]

Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale
concernant la convention pour l'amélioration du sort
des blessés et malades dans les armées en campagne.

34

« PreviousContinue »