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CODE

DE POLICE

PAR

A. GRUWÉ,

Commissaire de police à Anvers,

Ancien Sécretaire du parquet de tribunal de 1re Instance de la même ville.

Anvers,

Imprimerie de L. SCHOTMANS, rue du Fagot, No 654.

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La police judiciaire recherche les crimes, les délits et les contraventions, en rassemble les preuves, et en livre les auteurs aux tribunaux, chargés de les punir.

Elle est exercée par les gardes champêtres, les gardes forestiers les commissaires de police, les Bourgmestres et leurs Echevins, les Procureurs du Roi et leurs substituts, les officiers de gendarmerie, les Juges de paix et les Juges d'instruction

Elle est de tous les instans; ses devoirs sont nombreux, délicats et importants.

En effet les officiers de Police judiciaire posent les premiers jalons de l'instruction; de cette instruction première résulte pres

que toujours la réussite ou la découverte des crimes, des délits et contraventions.

Il leur importe donc de bien se pénétrer de leurs devoirs, et de comprendre les services qu'ils sont chargés de rendre à la Société.

Le présent code de Police leur procurera une grande facilité de recherches, il contient alphabétiquement toutes les lois et ordonnances d'un intérêt général, en vigueur en Belgique.

Les personnes qui ne désirent pas acquérir un grand nombre d'ouvrages, y trouveront une notable économie, puisqu'elles auront en un seul volume, toutes les matières qu'il leur importe de connaître et qui sont disséminées dans un grand nombre de livres. Je n'y ai pas fait figurer les arrêtés ou réglemens d'un intérêt purement provincial ou local, parce qu'il en serait résulté une trop grande étendue pour ma publication, et qu'un travail pareil peut être entrepris plus utilement et séparément pour chaque localité importante, comme il l'a été pour Anvers par le Recueil des Réglemens et Ordonnances des Magistrats d'Anvers, fait par M. Aug. Van den Bogaert.

Je n'avais d'abord pour but que mes recherches personnelles ; c'est sur les instances de quelques amis et de hauts fonctionnaires compétents, que j'ai livré mon travail à la publicité.

Je serais heureux et récompensé de mes longues recherches, si ma publication pouvait recevoir un accueil favorable et être utile à mes concitoyens.

N. B. A la tête de chaque lettre, mon travail indique la nomenclature des fabriques et usines pour lesquelles l'arrêté Royal du 12 Novembre 1849 prescrit une autorisation.

A. GRUWE.

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