Pajol: général en chef

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Firmin Didot frères, fils, 1874 - France

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Page 438 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence de notre commission du sceau.
Page 439 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 437 - Napoléon, par la grâce de Dieu, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir salut : Par l'article...
Page 437 - Radet a manifestés pour notre service nous a déterminé à faire usage, en sa faveur, de cette disposition. » Dans cette vue, nous avons, par notre décret du 3 décembre 1809, nommé notre cher et amé le sieur Radet baron de notre Empire.
Page 438 - Chargeons notre Cousin le Prince Archi-Chancelier de l'Empire de donner communication des présentes au Sénat et de les faire transcrire sur ses registres. Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...
Page 418 - En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour lui servir et valoir ce que de droit.
Page 438 - ... de notre second Statut, devant celui ou ceux par Nous délégués à cet effet; qu'il puisse porter en tous lieux les armoiries telles qu'elles sont figurées aux présentes...
Page 403 - Hollande, les villes anséatiques, leLauenbourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren, de Halteren à l'Ems audessus de Telget, de l'Ems au confluent de la Werra dans le Weser, et de Stolzenau sur le Weser à l'Elbe, au-dessus du confluent de la Steckenitz, feront partie intégrante de l'empire français.
Page 439 - Notre ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret. (Signé) NAPOLÉON.
Page 403 - Lauenbourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren; de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser, et de Stolzenau sur le Weser à l'Elbe, audessus du confluent de la Steckenitz , furent déclarés faire partie intégrante de l'Empire français.

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