 Lauenbourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren; de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser, et de Stolzenau sur le...  Pajol: général en chef - Page 407by comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874Full view - About this book
 | France - Law - 1811 - 840 pages
...date du 4- août 1802, DÉCRÈTE! ART. I ." La Hollande , les villes anséatiques , le Lauemfoourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin , jusqu'à Halteren ; de Halteren à l'Ems , au-dessus de Telget ; de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1811 - 770 pages
...Projet de Sénatus-consultc organique. Art 1er. La Hollande, les villes anséatiques, le Lauembourg, et les pays situés entre la mer du .Nord, et une...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Haltcren de Haltcren à l'Ems, au dessus de Telgetde l'Elms au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Gabriel Peignot - France - 1815 - 510 pages
...décembre. Sénatus-consulte qui porte que la Hollande , les villes anséatiques , le Lauembourg , et les pays situés ,entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren , de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget , de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...décembre. Sénatus-consulte qui porte que la Hollande , les villes anséatiques , le Lauembourg , et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteren , de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget , de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser... | |
 | France - France - 1816 - 1062 pages
...organique. t- Ait. 1er. La Hollande, les villes anséatiques, le Lauembourg, et les pays situés entre lu mer du Nord, et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Iblteren ; de Halteren à l'Eut», au-dessus de Telget ; de Lui, au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...(Moniteur-Universel 1810. Nro. 349. p. 1385.) Art. I. La Hollande, les villes Anséatiques, le Lauembourg, et les pays situés entre la mer du nord, et une ligne...depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu'à Halteien ; de Halteren à l'Ems, au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la Verra dans le Weser,... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...i8io : « La Hollande, les villes hanséatiques,leLauenbourg , et les pays situés entre la mer dn Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe, dans le Rhin , jusqu'à Halteren ; de Haltefen à l'Ems, au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la AVerra dans le Weser,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 744 pages
...Nro.34ç. p. 1385-) i ART. I. J-Ja Hollande, les villes Anféatiqoes, le Lauembourg, et les pays fitués entre la mer du nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dm le Rhin jusqu'à Halteren; de Halteren à l'Ems, au-deJ« de Telget; de i'Ems au confluent de la... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 612 pages
...sénatusconsulte qui fut rendu le i3 décembre 1810 : « La Hollande, les villes hanséatiques, le Lauenbourg, et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne...depuis le confluent de la Lippe, dans le Rhin, jusqu'à Haheren ; de Halteren à l'Ems, au-dessus de Telget; de l'Ems au confluent de la \Verra dans le Weser,... | |
 | Gabriel Peignot - France - 1819 - 630 pages
...décembre. Sénatus-consulte qui porte que la .Hollande , les villes anséatiques , le Lauembourg , et les pays situés entre la mer du Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Khin jusqu'à Halteren , de Halteren à l'Ems au-dessus de Telget , de l'Ems au confluent de la Verra... | |
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