Revue des eaux et forêts, Volume 53Lucien Laveur, 1915 - Forests and forestry |
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... Code forestier , suivi des lois sur la pêche et la chasse , et Code rural , avec an- notations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM . Dalloz . Publiés sous la direction de MM . Gaston Griolet , docteur ...
... Code forestier , suivi des lois sur la pêche et la chasse , et Code rural , avec an- notations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM . Dalloz . Publiés sous la direction de MM . Gaston Griolet , docteur ...
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... Code forestier , modifié par la loi du 29 avril 1901 ; la loi du 5 avril 1884 ... En ce qui concerne l'année 1902 : Considérant que , JURISPRUDENCE 59.
... Code forestier , modifié par la loi du 29 avril 1901 ; la loi du 5 avril 1884 ... En ce qui concerne l'année 1902 : Considérant que , JURISPRUDENCE 59.
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... Code forestier , notamment , com- portent assez de marge pour pouvoir embrasser tous les cas possibles et s'adapter aux contrées les plus diverses . Si le reproche d'uniformité abusive , adressé à notre réglementation française , est ...
... Code forestier , notamment , com- portent assez de marge pour pouvoir embrasser tous les cas possibles et s'adapter aux contrées les plus diverses . Si le reproche d'uniformité abusive , adressé à notre réglementation française , est ...
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... forestiers et de les repeupler en essen- ces ligneuses appropriées . Presque partout , dans le Sud - Ouest et l'Ouest ... Code forestier , sous le contrôle de l'Administra- tion . Il faut en même temps encourager les propriétaires au ...
... forestiers et de les repeupler en essen- ces ligneuses appropriées . Presque partout , dans le Sud - Ouest et l'Ouest ... Code forestier , sous le contrôle de l'Administra- tion . Il faut en même temps encourager les propriétaires au ...
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... Code forestier est modifié comme suit : << L'article ayant pour objet des défrichements effectués en contra- vention de l'article 219 se prescrit par six ans , à compter de l'époque où le défrichement aura été consommé . » Un legs fait ...
... Code forestier est modifié comme suit : << L'article ayant pour objet des défrichements effectués en contra- vention de l'article 219 se prescrit par six ans , à compter de l'époque où le défrichement aura été consommé . » Un legs fait ...
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Common terms and phrases
1er choix adjoint des Eaux agricole Algérie années ARBOIS arbres avril bois de feu Boulevard du Montparnasse Bulletin canton centimètres chasse chasseurs forestiers chauffage chef chêne CHRONIQUE FORESTIÈRE Code forestier colonne commission communales conservateur des Eaux constater coupes cours cubes décembre décret défrichement dendrologique diamètre directeur Eaux et Forêts épicéa espèces essences ESSIEU exploitations FERNAND DAVID feuillues février forêts domaniales futaie général des Eaux grade graines groupe forestier guerre Haguenau hectares hêtre Huffel impr Insp inspecteur adjoint inspecteur des Eaux inventaires juin l'Administration des Eaux l'Annuaire l'article l'Ecole forestière l'Etat l'exploitation Légion d'honneur lieutenant massifs ment météorologie agricole mètres cubes militaire ministre de l'Agriculture montagnes moyen Nancy nationale Neuilly-sur-Seine peuplements pin sylvestre plants PLOMBÉ préposés Président produits promotion propriétaires provenant question reboisement région résineux résultats retraite REVUE DES EAUX rue des Beaux-Arts sapin sciages sécheries sera service seulement Société sous-lieutenant spécial suivant sylviculture tion valeur
Popular passages
Page 333 - ... si celle-ci était déclarée applicable, et, dans le cas contraire, à le couvrir du risque de la responsabilité civile, seront intégralement résiliés, s'ils ont été dénoncés dans les formes et délais prévus à l'article précédent. La dénonciation de l'a.ssuré restera toutefois sans effet, si, dans la huitaine de cette dénonciation, l'assureur lui remet un avenant garantissant expressément, sans aucune augmentation de 'prime, le risque défini par les lois des 9 avril 1898, 22...
Page 251 - Tout deviendra muet, Echo sera sans voix, Tu deviendras campagne, et, en lieu de tes bois, Dont l'ombrage incertain lentement se remue, Tu sentiras le soc, le coutre et la charrue. Tu perdras ton silence, et, haletans d'effroy, Ny Satyres, ny Pans ne viendront plus chez toy.
Page 331 - Article 7 de la loi du 15 juillet 1914, relative à l'extension aux exploitations forestières des dispositions de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail.
Page 355 - Pendant la durée de la mobilisation et jusqu'à la cessation des hostilités, le Gouvernement est autorisé à prendre, dans l'intérêt général, par décret en conseil des ministres, toutes les mesures nécessaires pour faciliter l'exécution ou suspendre les effets des obligations commerciales ou civiles, pour suspendre toutes prescriptions ou péremptions en matière civile, commerciale et administrative, tous délais impartis pour attaquer, signifier ou exécuter les décisions des tribunaux...
Page 251 - Ce ne sont pas des bois que tu jettes à bas; Ne vois-tu pas le sang lequel dégoutte à force Des nymphes qui vivaient dessous la dure écorce...
Page 291 - ... ils prêtent serment dans les mêmes formes , et leurs procès-verbaux font également foi en justice pour constater les délits et contraventions commis même dans des bois soumis au régime forestier autres que ceux dont la garde leur est confiée.
Page 371 - Prohibant la sortie, ainsi que la réexportation en suite d'entrepôt, de dépôt, de transit et de transbordement, du bois de chauffage (Journ.
Page 26 - F. 21679; — (191 a. 3'éd.)8"F. 22848; — (i9i3. 4' éd.) 8° F. 23463; — (i9t4. 5' éd.) 8° F. 24373 Petite collection Dalloz. Code forestier, suivi des lois sur la pèche et la chasse, et Code rural, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux, ... — Paris, bureau de la «Jurisprudence générale* , ii|<i'i.
Page 291 - Les délits et contraventions commis dans les bois non soumis au régime forestier sont recherchés et constatés tant par les gardes des bois et forêts des particuliers que par les gardes champêtres des communes, les gendarmes, et, en. général, par tous officiers de police judiciaire chargés de rechercher et de constater les délits ruraux. Les procès-verbaux feront foi jusqu'à preuve contraire. Ces procès-verbaux, à l'exception de ceux dressés par les gardes particuliers, sont enregistrés...
Page 26 - Code de commerce, suivi des lois commerciales, industrielles et ouvrières, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. DALLOZ. Publié sous la direction de MM. Canton Griolel el Charles Vergé, avec la collaboration do M. Henry Bourdeaux. In-18. 1903 [4