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TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL

MARITIME

TOME CINQUIÈME

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR :

Paris,

DE SCIENTIA CIVILI APUD M. T. Ciceronem (Thèse pour le doctorat ès-lettres),

épuisé. - Paris, Durand, 1858. Essai SUR LES CONFESSIONS DE SAINT AUGUSTIN (Thèse pour le doctorat és

lettres). -- Paris, Durand, 1858. DE L'ALIÉNATION ET DE LA PRESCRIPTION DES BIENS DE L'ÉTAT, DES DÉPARTE

MEXTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS (ouvrage

couronné par la Faculté de droit de Paris). - Paris, Durand, 1862. LES DEVOIRS, ESSAI SUR LA MORALE DE CICÉRON (ouvrage couronné par

l'Institut), épuisé. - Paris, Didier, 1865. MIRABEAU JURISCONSULTE (discours prononcé à la rentrée de la cour d'Aix).

Aix, 1866, Sieyès ET LE JURY ES MATIÈRE CIVILE (discours prononcé à la rentrée de la

cour d'Aix), épuisé. Aix, 1869. ÉTATS-GÉNÉRAUX (1456-1614) (ouvrage couronné par l'Institut).

Durand et Pedone-Lauriel, 1871. LA NOUVELLE ORGANISATION JUDICIATKE (Étude sur deux projets de loi soumis

å l'Assemblée nationale). – Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1872. RÉFORME DU DROIT CIVIL FRANÇAIS D'APRÈS LES ÉCRITS DE FÉNELON, ARCHEVÊQUE

DE CAMBRAI (discours prononcé à la rentrée de la cour de Douai). –

Douai, 1873. Henri IV et les Parlements (discours prononcé à la rentrée de la cour de

cassation). - Paris, 1877. LES PARLEMENTS DU Roi (1589-1596) (mémoire lu à l'Académie des sciences

morales et politiques). - Paris, 1879. LA MAGISTRATURE ÉLUE (extrait de la Revue des Deux Mondes du før août

1882). – Paris, 1882. SERVAN ET L'INSTRUCTION CRIMINELLE (mémoire lu à l'Académie des sciences

morales et politiques). - Paris, 1883. LA SUPPRESSION DE LA COURSE (mémoire lu dans la séance publique annuelle

des cinq Académies du 25 octobre 1883). — Paris, 1883. Le Congrès de Paris (1856) ET LA JURISPRUDENCE INTERNATIONALE (mémoire

lu à l'Académie des sciences morales et politiques). Paris, Du

rand et Pedone-Lauriel, 1884, Les MINES ET LES MINECRS (extrait de la Revue des Deur Mondes du 15 avril

1885). - Paris, 1885.

Laval. - Imprimerie et stéréotypie E. JAMIN.

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TOME CINQUIÈME

I. De l'abordage (Commentaire de l'art. 407 du Code de commerce et du règlement international

du fer septembre 1884. Droit comparé).

II. Traité du contrat à la grosso (Commentaire du tit. IX du livre II du Code de commerce modifié par la loi du 12

août 1883. Droit comparé).

III. Traité de l'hypothèque maritime (Commentaire de la loi du 10 juillet 1885, y compris les dispositions modificatives des

art. 201 et s. du Code de commerce. Droit compare).

IV. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français (1)

(Appendice aux tomes II, III et V).

PARIS
A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS
LIBRAIRES DE LA COUR D'APPEL ET DE L'ORDRE DES AVOCATS

PEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR
13, RUE SOUFFLOT, 13

1886

(1) Le commentaire des nouveaux articles 334 et 347 est renvoyé à notre traité des assurances maritimes.

UNIVERSE

LAW LIBRARY

VIRGINIA

JUN 22 67

CCEANS 73

fra Deat US

PREMIÈRE PARTIE.

DE L'ABORDAGE.

CHAPITRE I.

DÉFINITION DE L'ABORDAGE ET CARACTÈRES DISTINCTIFS DE L'ABORDAGE MARITIME.

Ne 1074. Etymologie et sens du mot abordage. 1075. L'abordage est le choc de deux navires. 1076. Le choc envisagé comme condition nécessaire de l'abordage. 1077. Distinction entre l'abordage fluvial et l'abordage maritime. Articles

1 et 68 du décret du 9 avril 1883. 1078. Droit comparé. Annexe au traité du 10 mars 1883 relatif à la navisation du Danube.

CHAPITRE 1.

RÈGLES PRESCRITES POUR ÉVITER LES SBORDAGES.

1079. Le nombre toujours croissant des abordages imposait la nécessité

d'une législation règlementaire préventive. 1080. Historique. Règlements de 1852, de 1858, de 1862, de 1869, de 1873,

de 1879, de 1884. Jugement du tribunal du Havre du 5 septembre

1883. 1081. Règlement du 1er septembre 1881, art. 1. Quels navires sont tenus

de se conformer au règlement ? 1082. Article 2. Des feux en général. Jurisprudence comparée. 1083. Article 3. Des feux que doivent avoir les bâtiments à vapeur. Juris

prudence comparée. 1084. Article 4. Feux des navires à vapeur remorquant. Jurisprudence

comparée. 1085. Article 5. Signaux de jour et de nuit à bord des navires qui ne sont

pas maitres de leurs manæuvres. Des navires occupés à poser ou à
relever les câbles télégraphiques : la convention internationale du 14
mars 1884.
DR. MARIT. T. V.

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