OUVRAGES DU MÊME AUTEUR : De scientia CIVILI APUD M. T. CICERONEM (Thèse pour le doctorat ès-lettres), épuisé. Paris, Durand, 1858. ESSAI SUR LES CONFESSIONS DE SAINT AUGUSTIN (Thèse pour le doctorat èslettres). Paris, Durand, 1858. DE L'ALIÉNATION ET DE LA PRESCRIPTION DES BIENS DE L'ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS (ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris).- Paris, Durand, 1862. LES DEVOIRS, ESSAI SUR LA MORALE DE CICERON (ouvrage couronné par l'Institut), épuisé. - Paris, Didier, 1865. MIRABEAU JURISCONSULTE (discours prononcé à la rentrée de la cour d'Aix). Aix, 1866. SIEYES ET LE JURY EN MATIÈRE CIVILE (discours prononcé à la rentrée de la cour d'Aix), épuisé. Aix, 1869. ÉTATS-GÉNÉRAUX (1456-1614) (ouvrage couronné par l'Institut). Durand et Pedone-Lauriel, 1871. LA NOUVELLE ORGANISATION JUDICIAIRE (Étude sur deux projets de loi soumis à l'Assemblée nationale). - Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1872. RÉFORME DU DROIT CIVIL FRANÇAIS D'APRÈS LES ÉCRITS DE FÉNELON, Archevêque DE CAMBRAI (discours prononcé à la rentrée de la cour de Douai). — Douai, 1873. HENRI IV ET LES PARLEMENTS (discours prononcé à la rentrée de la cour de cassation). Paris, 1877. LEB PARLEMENTS DU RO1 (1589-1596) (mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques). Paris, 1879. LA MAGISTRATURE ÉLUE (extrait de la Revue des Deux Mondes du 1er août 1882). Paris, 1882. SERVAN ET L'INSTRUCTION CRIMINELLE (mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques). - Paris, 1883. LA SUPPRESSION DE LA COURSE (mémoire lu dans la séance publique annuelle des cinq Académies du 25 octobre 1883). Paris, 1883. LE CONGRÈS DE PARIS (1856) ET LA JURISPRUDENCE INTERNATIONALE (mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques). rand et Pedone-Lauriel, 1884. Paris, Du LES MINES ET LES MINEURS (extrait de la Revue des Deux Mondes du 15 avril 1885). Paris, 1885. (Commentaire de l'art. 407 du Code de commerce et du règlement international du 1er septembre 1881. Droit comparé). II. Traité du contrat à la grosse (Commentaire du tit. IX du livre II du Code de commerce modifié par la loi du 12 août 1883. Droit comparé). III. Traité de l'hypothèque maritime (Commentaire de la loi du 10 juillet 1885, y compris les dis positions modificatives des art. 201 et s. du Code de commerce. Droit comparé). IV. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français (1) (Appendice aux tomes II, III et V). PARIS A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS LIBRAIRES DE LA COUR D'APPEL ET DE L'ORDRE DES AVOCATS PEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR 13, RUE SOUFFLOT, 13 (1) Le commentaire des nouveaux articles 334 et 347 est renvoyé à notre traité des assurances maritimes. PREMIÈRE PARTIE. DE L'ABORDAGE. CHAPITRE I. DÉFINITION De l'abordage ET CARACTÈRES DISTINCTIFS DE L'ABORDAGE MARITIME. Na 1074. Etymologie et sens du mot abordage. 1075. L'abordage est le choc de deux navires. 1076. Le choc envisagé comme condition nécessaire de l'abordage. 1077. Distinction entre l'abordage fluvial et l'abordage maritime. Articles 1 et 68 du décret du 9 avril 1883. 1078. Droit comparé. Annexe au traité du 10 mars 1883 relatif à la navigation du Danube. CHAPITRE II. RÈGLES PRESCRITES POUR ÉVITER LES ABORDAGES. 1079. Le nombre toujours croissant des abordages imposait la nécessité d'une législation règlementaire préventive. 1080. Historique. Règlements de 1852, de 1858, de 1862, de 1869, de 1873, de 1879, de 1884. Jugement du tribunal du Havre du 5 septembre 1883. 1081. Règlement du 1er septembre 1884, art. 1. Quels navires sont tenus de se conformer au règlement ? 1082. Article 2. Des feux en général. Jurisprudence comparée. 1083. Article 3. Des feux que doivent avoir les bâtiments à vapeur. Jurisprudence comparée. 1084. Article 4. Feux des navires à vapeur remorquant. Jurisprudence comparée. 1085. Article 5. Signaux de jour et de nuit à bord des navires qui ne sont pas maîtres de leurs manœuvres. Des navires occupés à poser ou à relever les câbles télégraphiques : la convention internationale du 14 mars 1884. DR. MARIT. T. V. 1 |