Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie, Volume 12 |
From inside the book
Results 1-3 of 82
Page 136
... article 16 , il adhère au système prohibitif adopté par la France et la Russie , vis - à - vis de l'Angleterre , pen ... Articles séparés et secrets . L'article 1er déclare le traité patent commun à S. M. l'empereur de Russie . << S. M. ...
... article 16 , il adhère au système prohibitif adopté par la France et la Russie , vis - à - vis de l'Angleterre , pen ... Articles séparés et secrets . L'article 1er déclare le traité patent commun à S. M. l'empereur de Russie . << S. M. ...
Page 179
... article 16 du traité de la Haye ' , et que les deux Républiques s'en- tendront sur les moyens de parvenir à l'exécution complète de cet article . Le traité du 5 janvier fut suivi d'articles secrets , qui n'ont été mis au jour qu'après ...
... article 16 du traité de la Haye ' , et que les deux Républiques s'en- tendront sur les moyens de parvenir à l'exécution complète de cet article . Le traité du 5 janvier fut suivi d'articles secrets , qui n'ont été mis au jour qu'après ...
Page 182
... article 17 du traité du 16 mai 1795 et l'article 3 secret du même jour sont également abrogés . Art . 13 . Les articles 14 , 15 et 16 ayant été omis dans la première publication du traité ' , nous les plaçons ici textuellement . Art ...
... article 17 du traité du 16 mai 1795 et l'article 3 secret du même jour sont également abrogés . Art . 13 . Les articles 14 , 15 et 16 ayant été omis dans la première publication du traité ' , nous les plaçons ici textuellement . Art ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er mars acte anglais armées articles Autrichiens avaient avril blocus cabinet çais cent cessions Champagny commerce commissaires Confédération du Rhin Congrès convention déclaration décrets de Berlin défense demande duché de Varsovie États États-Unis d'Amérique fleuve Saint-Laurent force fran frère frontières Gallicie général gouvernement américain gouvernement des États-Unis Grande-Bretagne guerre Hollande hostilités juillet juin l'Allemagne l'ambassadeur l'Angleterre l'archiduc Charles l'armée l'Autriche l'em l'empereur d'Autriche l'empereur Napoléon l'Empire l'État l'Europe ligne Louis Bonaparte Majesté Britannique Majesté Impériale maréchal ment mesures Metternich militaire mille hommes millions ministre monarchie Napoléon nation négociation ordres du Conseil paix paix de Presbourg pays pereur peuple plénipotentiaires politique ports possessions Presbourg président des États-Unis prince proclamation provinces Prusse puissance ratifications république batave reste révocation révoqués rivière Saint-John Rome Russie S. M. l'Empereur Schoenbrünn sera seront Sire Staaps Steigentesch stipule système territoire tion traité de Gand troupes françaises trouve vaisseaux Vienne