Étude sur les torrents des Hautes-Alpes, Volume 2 |
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28 juillet affluents alluvions Alpes Annales des ponts Arago barrages bassin de réception Belgrand berges blocs bois Bouchat carte de l'état-major chiffres climat cône de déjection considérable cours d'eau Crau crues Culmann débâcles débit déboisement débouché défrichement digues Durance eaux et forêts exemple fleuve forestier Garonne gazonnement géologique glace glacier glacier de Giétroz gorge graviers Grenetière Hautes-Alpes Hauteur de pluie hectares hiver ingénieur kilomètres l'action des forêts l'administration des forêts l'Adour l'altitude l'aval l'eau l'ère torrentielle l'évaporation l'extinction l'Isère ment mesure météorologie mètres millimètres montagnes moraines observations pâturages pente périmètres perméables phénomènes plaine plateau pluie annuelle pluviomètre ponts et chaussées quantité d'eau quantité de pluie ravins reboisement refroidi régime régions Régusse résultats Revue des eaux Rhin Rhône rivière ruisseau s'est saison Scipion Gras sera seulement siècle sommet sources Spitzberg Suisse suivant Surell surface température terrains terre thalweg tion tombe torrents travaux vallée Vallès vent pluvial versants
Popular passages
Page 374 - Conseils respectifs et toujours rééligibles, et, dans l'intervalle des sessions, par la commission départementale; de deux délégués de la commune intéressée, désignés dans les...
Page 374 - Le procès-verbal de reconnaissance des terrains, le plan des lieux et l'avant-projet des travaux, préparés par l'administration forestière avec le concours d'un ingénieur des ponts et chaussées ou des mines, restent déposés à la mairie pendant l'enquête , dont la durée est fixée à un mois.
Page 381 - ART. 8. — La loi du 10 juin 1854 relative au libre écoulement des eaux provenant du drainage est applicable aux travaux qui seront exécutés en vertu de la jîrésente loi. ART. 9. — Un règlement d'administration publique déterminera : 1° Les règles à observer pour l'exécution et la conservation des travaux; 2°...
Page 374 - ART. 7. — Si' les terrains compris dans le périmètre déterminé par le décret impérial appartiennent à des particuliers, ceux-ci doivent déclarer s'ils entendent effectuer eux-mêmes le reboisement, et, dans ce cas, ils sont tenus d'exécuter les travaux dans les délais fixés par le décret. En cas de refus ou d'inexécution de l'engagement pris, il peut être procédé à l'expropriation pour cause d'utilité publique, en remplissant les formalités prescrites par les titres II et suivants...
Page 380 - Seront desséchés, assainis, rendus propres à la culture ou plantés en bois, les marais et les terres incultes appartenant aux communes ou sections de communes, dont la mise en valeur aura été reconnue utile.
Page 375 - ... peut, soit acquérir à l'amiable la partie des terrains qu'ils ne voudront pas ou ne pourront pas reboiser, soit prendre tous les travaux à sa charge. Dans ce dernier cas, il conserve l'administration et la jouissance des terrains reboisés jusqu'au remboursement de ses avances en principal et intérêts.
Page 382 - Les mesures à prendre pour la désignation des terrains indiqués dans l'article i" de la présente loi; « a° Les règles à observer pour l'exécution et la conservation des travaux de gazonnement; « 3" Le mode de constatation des avances faites par l'État, les mesures propres à en assurer le remboursement en principal et intérêts, et les règles à suivre pour la cession ou l'abandon de jouissance ou de propriété de terrains qui pourront être faits à l'État ;
Page 375 - II et suivants de la loi du 3 mai 1841. Le propriétaire exproprié en exécution du présent article a le droit d'obtenir sa réintégration dans sa propriété après le reboisement, à la charge de restituer l'indemnité d'expropriation et le prix des travaux, en principal et intérêts. Il peut s exonérer du remboursement du prix des travaux en abandonnant la moitié de sa propriété.
Page 376 - Un règlement d'administration publique déterminera : « 1° Les mesures à prendre pour la fixation du périmètre indiqué dans « l'article 5 de la présente loi ; < 2°...
Page 308 - L'eau s'ouvrit un passage sous la glace le 14 juin, et depuis cette époque jusqu'en juin 1848 le lac se remplissait et se vidait à peu près deux fois par an. Ce glacier a dû, comme tous les autres, entrer en 1854 dans sa période de retrait; mais il n'est peut-être pas revenu à son état antérieur, car après l'envahissement de 1667 il mit trente -quatre ans à rentrer dans ses limites habituelles.