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... établie à Sainte - Foy - lès - Lyon , et de célle des filles de la Retraite établie à Lesneven .... ORDONNANCE du Roi qui répartit en deux sections spéciales la somme de trente - trois millions cent soixante - quinze mille francs 216 ...
... établie à Sainte - Foy - lès - Lyon , et de célle des filles de la Retraite établie à Lesneven .... ORDONNANCE du Roi qui répartit en deux sections spéciales la somme de trente - trois millions cent soixante - quinze mille francs 216 ...
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... établie à Châlons , département de la Marne ; La deuxième , sous le nom de religieuses de la Trinité , établie à Tours , département d'Indre - et - Loire ; La troisième , sous le nom de religieuses annonciades , établie à Villeneuve d ...
... établie à Châlons , département de la Marne ; La deuxième , sous le nom de religieuses de la Trinité , établie à Tours , département d'Indre - et - Loire ; La troisième , sous le nom de religieuses annonciades , établie à Villeneuve d ...
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... établie à Charleville , département des Ardennes . Au château des Tuileries , le 2 Mars 1828 . CHARLES , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous ceux qui ces présentes verront , SALUT . Vu l'article 2 de la loi du 24 ...
... établie à Charleville , département des Ardennes . Au château des Tuileries , le 2 Mars 1828 . CHARLES , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous ceux qui ces présentes verront , SALUT . Vu l'article 2 de la loi du 24 ...
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affaires ecclésiastiques aîné et jeune annuelle et perpétuelle ares autorise l'acceptation autorise le sieur AVONS ORDONNÉ Avril Bas-Rhin bois brevet d'invention Bulletin des lois centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries cheval ou mulet colléges électoraux commune Conseil d'état d'état au dé d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances d'invention de cinq dame veuve Décembre déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet demeurant département de l'intérieur département des affaires Dieu Doubs établie Garde des sceaux Haut-Rhin Haute-Marne hectares Hospices Idem insérée au Bulletin jour du mois Juin justice l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'intérieur est chargé léguée aux pauvres Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE ORDONNÉ et ORDONNONS Pas-de-Calais préfet première instance présente ordonnance présentes verront président règne le quatrième rente annuelle réserve Rhône SALUT sera insérée seront Signé CHARLES Signé DE MARTIGNAC tribunal de première