| France - France - 1815 - 1208 pages
...(•changées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs 'augmentait à chaque instant 25 Mars de l'an de grâce 1815. {LS) Le Prince DE METTERNICH. Baron DE WESSEMBERG. WELLINGTON. Le même... | |
| 1815 - 420 pages
...puissances en faveur de la cité et du territoire libre de Cracovie. Art. i9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le " " v "' mil huit cent quinze. 5 niai l ront, dès qu'ils seront entrés dans l'âge requis, le droit... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...Art. i9. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans 1 espace de six jours. En foi de quoi les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le " "rr'1 mil huit cent" quinze. 5 mai * Constitution delà ville libre de Gracovie. Art. t-". LA religion... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...du jour de l'échange des ratifications du présent traité. Art. 4i. . • Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées...jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs 1 ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le îL^li1 mil huit cent quinze.... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...manière à pouvoir être terminée dans l'espace de vingt-un jours* Art. 43, Le présent traité sera- ratifié , et les ratifica*tions en seront échangées...jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs Font signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le """'•'"' '"" de l'an de... | |
| A. D. B. Monier - France - 1815 - 378 pages
...échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH. i Le baron de WESSEMBEBG. WELLINGTON.... | |
| France - 1815 - 302 pages
...échangées dans deux mois ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne , le z5 mars de l'an de grâce i8i5. (L'S. ) Le prince de METTERNICH. ( LS ) WELLINGTON. ( LS ) le baron... | |
| France - France - 1816 - 510 pages
...convenable de consulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne Ie9 de Juin de l'an de grâce 1815. Suivent les signatures dans l'ordre alphabétiques des cours. Autriche.... | |
| 1815 - 420 pages
...puissances en faveur de la cilé et du territoire libre de Cracovie. Art. 19. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées...apposé le cachet de leurs armes. . / Fait à Vienne le^illl1 mil huit cent quinze. 3 mai ( '7° ) Constitution de la ville libre de Cracovie. Art. i".... | |
| France - 1818 - 568 pages
...manière à pouvoir être terminée dans l'espace 1815. de vingt-un jours. 43. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées...jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et 7 ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 21 avril = 3 mai 1815. (... | |
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