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" Les titulaires; 2° les officiers de l'Université ; 3° les officiers des académies. 33. A ces titres seront attachés : i» des pensions qui seront données par le grandinaître; 2° une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur... "
Bulletin des lois - Page 151
by France - 1808
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Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des ..., Volume 2; Volume 59

1808
...académies. A ces titres seront attachées des pensions qui seront données par le grand-maître, et une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine; elle sera en or pour les titulaires, en argent pour les officiers de l'Université , et en. soie bleue...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

Educational law and legislation - 1812 - 311 pages
...33. A ces titres seront attachées , i°. des pensions qui seront données par le grand-maître; a°. une décoration qui consistera dans une double palme...l'université , et en soie bleue et blanche pour les officiers dts académies. I e ". Les titulaires , 2°. les officiers de Funiversjté, 3". les officiers des académies.^...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816
...33. A ces titres seront attachées, 1*. des pensions qui seront données par le grand-maître ; 2°. une décoration qui consistera dans une double palme...décoration sera brodée en or pour les titulaires, eu urgent pour les officiers de l'université, et en soie bleue et blauche pour les officiera des académies....
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Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers publiés: par l'Académic ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827
...officiers des académies. On y attacha des pensions , et des décorations consistant en une double palme brodée en or pour les titulaires , en argent pour...bleue et blanche pour les officiers des académies. Tout membre de l'université dut s'engager , lors de son installation , à observer exactement les...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - Law - 1836
...33. A ces titres seront attachés : i» des pensions qui seront données par le grandinaître; 2° une décoration qui consistera dans une double palme...l'ordre suivant : i» Le grand-maître de l'Université; 2° Le chancelier idem; 3" Le trésorier idem ; 4° Les conseillers à vie Idem. 35. Seront , de droit...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 924 pages
...académies. Aces titres sont attachés, i°. des pensions qui seront données par le grand-maître (i) ; 2°. une décoration qui consistera dans une double palme...titulaires , en argent pour les officiers de l'Université , en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Décret du 17 mm 1808, art. 3a et 33.)...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de ...

Paris univ, Université de Paris - 1835
...académies. Aces titres sont attachés, i°. des pensions qui seront données parle grand-maître (i) ; 2°. une décoration qui consistera dans une double palme brodée , sur la partie gauche de la poitriue ; la décoration sera brodée en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836
...académies. 33. A ces titres seront attachés : i° des pensions qui seront données par le grandmaître; a" une décoration qui consistera dans une double palme...en argent pour les officiers de l'Université, et eh soie bleue et blanche pour les officiers des académies. 34. Seront titulaires de l'Université...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839
...33. A ces titres seront attachées, 1° des pensions qui seront données par le grand-maître, 2° une décoration qui consistera dans une double palme...de l'université impériale, dans l'ordre suivant, — 1° Le grand-maître de l'université, — 2° Le chancelier de l'université, — 3° Le trésorier...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlementado l'Université royale de ...

Université de France - 1846 - 1107 pages
...académies. A ces titres sont attachés, 1° des pensions qui seront données par le ffranJ-maltre '; 2° une décoration qui consistera dans une double palme...titulaires, en argent pour les officiers de l'Université, en soie bleue et blanche pour les officiers des académies. (Dùcrvt du 17 mlri 1806, fit. Il •!...
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