Histoire de la Légion-d'honneur ...A.J. Dénain, 1833 - 471 pages |
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... pourront suivre la première formation , les places qui viendront à vaquer demeureront vacantes jus- qu'à concurrence du dixième de la Légion , et , par suite , jusqu'à concurrence du cinquième . Ces places ne seront remplies qu'à la fin ...
... pourront suivre la première formation , les places qui viendront à vaquer demeureront vacantes jus- qu'à concurrence du dixième de la Légion , et , par suite , jusqu'à concurrence du cinquième . Ces places ne seront remplies qu'à la fin ...
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... pourront recevoir les moyens déjà pris pour la rénovation de l'ordre et du crédit , et surtout en proportion avec toutes les mesures qui peuvent ajouter à la stabilité du gouvernement , qui a retiré du gouffre de l'a- narchie les ...
... pourront recevoir les moyens déjà pris pour la rénovation de l'ordre et du crédit , et surtout en proportion avec toutes les mesures qui peuvent ajouter à la stabilité du gouvernement , qui a retiré du gouffre de l'a- narchie les ...
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... pourront leur survivre , ils ne sauraient espérer du trésor national des se- cours abondans . Il est bien vrai que leur posi- tion est déjà améliorée , qu'elle le sera beau- coup plus encore , aussitôt que le gouverne- ment aura pu ...
... pourront leur survivre , ils ne sauraient espérer du trésor national des se- cours abondans . Il est bien vrai que leur posi- tion est déjà améliorée , qu'elle le sera beau- coup plus encore , aussitôt que le gouverne- ment aura pu ...
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... le besoin . TITRE II . Composition . ART . Ier Sont membres de la Légion tous les mili- taires qui ont reçu des armes d'honneur . Pourront y être nommés les militaires qui ont rendu des services majeurs à l'État dans la guerre de 204.
... le besoin . TITRE II . Composition . ART . Ier Sont membres de la Légion tous les mili- taires qui ont reçu des armes d'honneur . Pourront y être nommés les militaires qui ont rendu des services majeurs à l'État dans la guerre de 204.
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... pourront suivre la première formation , les places qui vien- dront à vaquer demeureront vacantes jusqu'à con- currence du dixième de la Légion , et , par la suite , jusqu'à concurrence du cinquième . Ces places ne seront remplies qu'à ...
... pourront suivre la première formation , les places qui vien- dront à vaquer demeureront vacantes jusqu'à con- currence du dixième de la Légion , et , par la suite , jusqu'à concurrence du cinquième . Ces places ne seront remplies qu'à ...
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Common terms and phrases
19 juillet affectés armes d'honneur ARRÊTÉ relatif auront AVONS ORDONNÉ Bonaparte bres brevets canaux d'Orléans celier cent chancelier château de Saint-Cloud château des Tuileries chef chevaliers citoyens civiles cohorte colléges électoraux commandans conseil d'administration conseil du sceau Conseil-d'État Constitution Corps-Législatif d'Honneur dames de première dames de seconde dames dignitaires décoration DÉCRET IMPÉRIAL dépenses dotation élèves floréal gouvernement grade grand-chan grand-chancelier grand-conseil grand'croix grands-officiers guerre HUGUES-B institution l'article l'Empereur l'État l'ordre royal Légion Légion-d'Hon Légion-d'Honneur légionnaires lesdits lettres-patentes maison majorat MARET membres de l'Ordre ment militaires ministre secrétaire-d'état Napoléon nation nationale neur nomination officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres de Saint-Louis ordres équestres palais des Tuileries patrie pensions peuple pourront premier Consul présente ordonnance princes projet de loi promotions récompenses réglemens rentes République Saint-Denis sceau des titres séance seconde classe seize cohortes sénatus-consulte sera serment seront services Signé soldats surintendante tion titulaires traitemens trésorier Tribunat