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DOCUMENTS

SUR LA

NÉGOCIATION DU CONCORDAT

ENTRE LA FRANCE ET LE SAINT-SIÈGE

1800-1801

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DOCUMENTS

co

Altre /

SUR LA
ET SUR LES AUTRES RAPPORTS
EN 1800 ET 1801

PUBLIÉS PAR

NÉGOCIATION DU CONCORDAT

DE LA FRANCE AVEC LE SAINT-SIÈGE

Le Cle' BOULAY de la MEURTHE

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ERNEST LEROUX
Libraire de la Société d'Histoire diplomatique

28, RUE BONAPARTE, 28

MDCCCXCIII

이레리

JUN 27 1921

1

EXTRAIT DU RÈGLEMENT

Art. 4. – Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publi. cation.

Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.

Le nom de l'Auteur ou de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.

Le Commissaire responsable soussigné déclare que le Tome III des DocuMENTS SUR LA NÉGOCIATION DU CONCORDAT, préparé par Le Co BOULAY DE LA MEURTHE, lui a paru digne d'étre publié par la SociéTÉ D'HISTOIRE DIPLOMATIQUE,

Fait à Paris, le 15 avril 1893.

Signe : ALPH. DE COURCEL.

Certifié :

Le Secrétaire général de la Société d'Histoire diplomatique,

R. DE MAULDE-LA-CLAVIÈRE.

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