Pour le montant ci-devant

Produit de la terre.

L'Auteur de ce Memoire a eu la facilité de croire qu'en conféquence du travail precedent, il pouvoit s'adreffer à l'Intendant de la province, & lui reprefenter la furcharge de trois de ces paroiffes, & la faveur vifible faite à la quatrième furcharge & faveur qui continuent depuis quarante ans,

Impoffi

bilité que

glent l'im

Mais loin d'accorder aucune diminution en faveur des opprimées, il a repondu que la demande ne paroiffoit avoir aucun raport avec la propofition d'égaler & de proportionner la Taille.

Ainfi l'on peut en quelque façon s'affurer qu'il eft impoffible d'obteles Inten- nir des Intendans aucune regle ni dans re- methode pour l'impofition des papofition roiffes, autre que celle qui dependes Tailles dra de la faveur, plus ou moins felon la ju- grande, que les intereffés auront auprès d'eux, pour faire foulager les unes, au dommage des autres, les ruiner à la fin toutes l'une après l'autre. Ainfi pour en revenir à l'execation du projet general fait fur la Taille, il eft évident;

ftice.

Leur op. pofition à

&

I. Qu'il fera toujours traverfé & un projet. renversé, s'il eft poffible, tant par les general de Intendans que par les Officiers de la Taille. l'Election, & par tous ceux qui, ayant accès auprès d'eux, favent bien

les moyens de faire decharger leur paroiffe, à la ruine des autres. Injustice II. Que la Taille au douzième eft

veniens

exceffive en pays de gabelles, & & inconqu'elle abimera neceflairement les de la Taillieux où elle fera établie, finon fur le au doule champ, du moins dans certain ziéme. nombre années, parce que l'impofition du fel montant à la moitié de la Taille, celui qui paye le douziéme de fa recolte, outre la taxe d'induftrie & de beftiaux, avec l'impôt du fel, fe trouve reduit de douze part à fept, pendant que la Generalité de la Rochelle en conferve neuf à fon profit.

te.

La demonftration de ce calcul eft Demoninconteftable. Soit donnée une pa- ftration de roiffe telle que celle de St. que celle de St. Faire, dont cette veri la recolte de la terre, y compris le produit des vaches, à raifon de 25 livres, moutons & porcs à proportion, montera à 37754 livres. Je retranche d'abord de ce produit les prix des baux de toute la paroiffe, qui fe trouvent monter à 26800 livres. Partant il reftera de bon aux habitans 10954 livres. Si l'on y joint le revenu de la dixme Ecclefiaftique, on portera le tout à treize mille livres.

entre la

Difpro- Mais le Roi leve de la même paportion roiffe en Normandie 6600 livres ; & Taille de dans la Generalité de la Rochelle, il Normandie ne le verroit que 4300 livres. Par& celle de tant la paroiffe n'a de bon en Norla Rochelle. mandie que 6500 livres, & dans la

Defaut du

Duc Re

gent en

Generalité de la Rochelle, elle auroit 8700 livres. La difproportion de l'impôt d'une Generalité redimée à celle qui ne l'eft point, eft donc encore plus grande que je ne l'avois eftimé dans le premier calcul.

III. Que le projet est vicieux en projet du lui même, par raport à l'abus infini des adjudications, foit du côté du gain foi même. que les Adjudicataires feront néceffairement fur les paroiffes; foit par raport aux fraudes qui fe commettront dans l'adjudication même, fi ce font les Elus & les Intendans & leurs Se, cretaires qui s'en mêlent ; foit par raport aux foumiffions où l'on affujettit les taillables, qui font fi contraires à la maniere dont les particuliers fe gouvernent dans leur menage, qu'il n'y en a aucun qui puiffe les fuporter à la longue.

minuties

L'on peut juger après cela, de l'im- Inconve preffion que doit faire fur les efprits niens des un établiffement de cette forte, fur- dans leftout étant nouveau & inufité dans le quelles enRoyaume.

tre ce pro

IV. Les minuties, aufquelles ce jet. projet s'attache, fous prétexte d'une justice plus exacte, feront des occafions néceffaires de conteftations & conféquemment de procès prefque interminables, entre les Adjudicataires & les taillables. A-t'on jamais oui parler d'une diminution de feize impôts differens, fur la feule efpece de bœufs & de vaches? Ceux qui imaginent de telles differences, abandonnent l'objet effentiel, qui eft le produit de la terre, pour courir après un fantôme de juftice impraticable. En effet, quand on met un bœuf, ou une vache, à l'herbage, ce n'eft à autre fin que de s'y engraiffer, ou de les maintenir dans la graiffe. Il n'y a perfonne du payis qui ne fache exactement combien telle ou telle pâture peut porter à la fois de bœufs, ou de vaches, ou de