 | France - Law - 1913 - 1994 pages
...ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par te chemin de fer, les raih et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et du telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voiture». Le croisement à... | |
 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...centimètres (4™,5o). 13. Dans lu cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins | { ( aFW F+ \| vk D - R )U Ej 7 T z N>B֚B # D c 33rÚ ո~U\$] cպ ^ 88.l/ d h/# )9 ^:6=ʶH0Jv ? E l faillie ni dépression sur la surface de ces rontei, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...centimètres (4°,8o) au moins. 13. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rai l> devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes , et de... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...4™-80 au moins. 1.'i. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux ruraux ou particuliers, seraient traversés...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, el de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...OH des chemins vicinaux . ruraux nu particuliers seraient traversés à lou niveau par ta chemins do fer, les rails devront être posés sans aucune saillie...qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau des dhemins de fer et des ioules on chemine ec pourra s'effectuer... | |
 | France - 1863 - 968 pages
...impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés a. leur niveau par le chemin de fer , les rails devront...qu'il n*en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. be croisement a niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle... | |
 | Compagnie du Chemin de Fer de Paris à Saint-Germain - Railroads - 1835 - 124 pages
...ces chemins, et des cours d'eau non navigables ni flottables. ARTICLE 15. Dans le cas où des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails ne pourront être élevés au-dessus ou abaissés au-dessous de la surface de ces chemins de plus de... | |
 | France - Law - 1837 - 476 pages
...rencontre de ces chemins et des cours d'eau non navigables ni flottables. 15. Dans le cas où des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails ne pourront être e'ievés au-dessus ou abaissés au-dessous de la surface de ces chemins de plus de... | |
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Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces... 
