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souverain Pontificat?

Propositions schismatiques.

Défaut de justice et de sanction dans la loi. -Matérialisme abject. 538-548. LXXXIII. Extrait de la lettre pastorale de Mgr Lavigerie, évêque de Nancy, pour le carême de 1865. Le temps actuel doublement Respect aux deux autorités.

-

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Pour expliquer l'ensei

sacré.
gnement du Pape Mgr attendait un moment plus propice. Le
Adhésion sans réserve à l'En-

calme revient peu

cyclique'.

ADRESSE DES ÉVÊQUES.

à

peu.

548-549. Magnifique anniversaire de la première Pentecôte. Inviolable attachement de l'épiscopat au Pontife romain. Attaques livrées au pouvoir temporel du Pape. Nécessité du pouvoir temporel; elle est proclamée solennellement par le Pape. Assentiment de toute l'Eglise. - Conspiration contre le christianisme lui-même. De là le désir d'anéantir le Saint-Siége. Protestations de tout l'univers catholique.

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RÉPONSE DU SAINT-PÈRE A LA DÉCLARATION DES ÉVÊQUES.

550-562.

562.

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II. Déclaration des droits de l'homme de 1793. - But de la déclaration.

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TITRE II. Nomination aux bénéfices. Elections. Elections épis

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canonique. Serment. Vacances des évêchés et des cures.

Choix et révocation des vicaires.

TITRE III. Du traitement des ministres de la religion. — Logement.
-Traitement des évêques. - Traitement des curés. — Traitement

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des vicaires. Caisse de retraite.
TITRE IV. De la loi de la résidence. Absence de quinze jours.
Emplois ecclésiastiques ou civils incompatibles avec la rési-
dence.

568-580.

IV. CONVENTION ENTRE SA SAINTETÉ PIE VII ET LE GOUVERNEMENT
La reli-
FRANÇAIS. Ministres plénipotentiaires du concordat.
gion catholique professée par la grande majorité des français,

— Liberté de la religion catholique.

des évêchés.

Nouvelle circonscription
Nomination aux évêchés. - Serment prêté par les

évêques et les ecclésiastiques du second ordre. - Paroisses.
Chapitre et séminaire. Biens ecclésiastiques.

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Traitement

Prérogatives du premier consul s'il

V. BULLE DE RATIFICATION DU CONCORDAT DE 1801.

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velle la religion rétablie en France. - Unité essentielle à l'Eglise. Sollicitude du souverain Pontife pour la France. - Desseins miséricordieux de la Providence. Heureuses dispositions du premier consul. Négociations et consultations préliminaires. - Envoi à Paris du cardinal Consalvi. — Acceptation du concordat. — Le catholicisme professé par la grande majorité des Français. - Liberté qui lui est accordée. Nouvelle circonscription des diocèses. Nomination aux évêchés. Serment prêté par les évêques et les autres ecclésiastiques. Prière pour le gouvernement. Distribution des paroisses et nomination aux cures. Chapitre et séminaire. Restitution des églises. Biens ecclésiastiques. — Traitement du clergé. - Fondations pieuses. Prérogatives accordées au preRatification pontificale.

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mier consul. Dispositions en faveur des ecclésiastiques qui out contracté mariage. Invitation à la paix. Respect dû au texte et aux copies. Actions de grâces. 585-601. VI. ARTICLES ORGANIQUES DE LA CONVENTION DU XXVI MESSIDOR AN IX. TITRE ler. Du régime de l'Eglise catholique dans ses rapports géné– raux avec les droits et la police de l'Etat. Restriction à la liberté du culte catholique. · Recours au conseil d'Etat. SECTION PREMIÈRE. Dispositons généSuppression des priviléges et d'établissements ecclésias

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SECTION III. Des évêques, des vicaires-généraux et des séminaires.—
Assujétissement des évêques au gouvernement pour leur nomina-
tion, leur résidence, la nomination des curés;
duite de leurs séminaires.
SECTION IV. Des curés. Définition entre curés et desservants.
SECTION V. Des chapitres cathédraux, et du gouvernement des diocèses
pendant la vacance du siége. - Dispositions anti-canoniques pen-
dant la vacance des siéges épiscopaux.

Titre III. Du culte. — Nouvelles restrictions apportées à la liberté du catholicisme.

TITRE IV. De la circonscription des archevéchés, des évéchés et des paroisses; des édifices destinés au culte, du traitement des ministres. Section première. De la circonscription des archevéchés et des évéchés.

SECTION II. De la circonscription des paroisses. — Curés et desser

vants.

SECTION III. Du traitement des ministres.- Traitement des archevê

ques, évêques et curés.

Logement.

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Edifices sacrés et 602-609.

Fondations. SECTION IV. Des édifices destinés au culte. fabriques. RÉCLAMATION CONTRE LES ARTICLES ORGANIQUES DU 18 AOut 1803. Immixtion de l'Etat dans les affaires purement ecclésiastiques. Le premier article soumet au gouvernement l'enseignement divin de l'Eglise. Il dévoile des secrets inviolables. Entraves à l'apostolat ; aux décisions mèmes des conciles généraux. Appels comme d'abus. Pouvoirs mal définis.

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-

Empiétements

sur les droits de la papauté. Visites épiscopales. - Déclaration de 1682. Entraves aux vocations ecclésiastiques; à l'établissement des chapitres et des séminaires. Administration des évêchés vacants. Inconvénients du mariage civil; de la soustraction des registres aux ecclésiastiques; des formalités pour Protestants plus favorisés que les catholiques. Le concordat et les articles organiques d'après Talleyrand. Plusieurs articles organiques modifiés par Napoléon I.r.

l'érection des succursales.

SUPPLÉMENT AUX DOCUMENTS ÉPISCOPAUX.

609-620.

LXXXV. Extrait d'une instruction pastorale de Mgr Casanelli d'Istria, évêque d'Ajaccio. Adhésion sans réserve aux enseignements de l'Encyclique. Ils sont propres à raffermir sur ses bases la société civile. l'Eglise.

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TABLE DES DIOCÈSES FRANÇAIS

DONT LES ÉVÊQUES ONT MANIFESTÉ PAR ÉCRIT LEUR ADHÉSION

A L'ENCYCLIQUE'.

AGEN. Lettre de Mgr à son clergé.

AIRE. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.
AIX. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

AJACCIO. Extrait d'une instruction pastorale.

ALGER. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

AMIENS. Lettre au clergé du diocèse.

ANGERS. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.
ANNECY. Extrait d'une instruction pastorale.
ANGOULEME. Lettre pastorale.

1 Etaient vacants les siéges d'Alby, de Châlons, de Perpignan.

417.

488.

290.

621.

287.

423.

226.

504.

379.

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BEAUVAIS. Lettre au clergé du diocèse.

249.

BELLEY. Lettre au clergé du diocèse et à S. E. le ministre des

Cultes.

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NIMES. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

PAMIERS. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

PARIS. Extrait d'une lettre pastorale.

426.

228.

ORLEANS. La convention du 15 septembre et l'Encyclique.

426.

269.

498.

PÉRIGUEUX. Lettre au clergé du diocèse.

POITIERS. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.
Mandement.

QUIMPER. Lettre au clergé du diocèse.

405.

220.

244.

274.

REIMS. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.
RENNES. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

RODEZ. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

ROUEN. Lettre au clergé du diocèse.

SAINT-BRIEUC. Lettre au clergé du diocèse.

273.

242.

252.

369.

339.

SAINT-CLAUDE. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

492.

SAINT-DIE. Allocution.

281.

SAINT-FLOUR. Lettre à S. E. le ministre des Cultes.

378.

SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE. Extrait d'une instruction {pastorale.

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