BIBLIOGRAPHIE TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES TOME PREMIER. Articles 2092-2102. Accarias. Précis de Droit romain, 4° édit., Paris, 1886-1891, 2 vol. in-8. Agnel. Code manuel des artistes dramatiques, Paris, 1851, 1 vol. in-12. Aubry et Rau. — Cours de Code civil, 4a édit., Paris, 1869-1879, 8 vol. in-8. Baudry-Lacantinerie et de Loynes. Des privilèges et hypothèques, Paris, 1896, 3 vol. in-8. Basnage. Des hypothèques, Rouen, 1724, 1 vol. in-4. 1842, 2 vol. in-8. Bellefeuille (de). Les coutumes du Beauvoisis. Edition Beugnot, Paris, Code civil du Bas Canada, Montréal, 1866, 1 vol. in-16. Besson. Des livres fonciers et du régime hypothécaire, Paris, 1891, 1 vol. in-8. Biervliet (Van). — Du régime de la propriété foncière, troisième Congrès international d'agriculture. Blumstein. Etude sur la transmission de la propriété foncière et le système hypothécaire en Alsace-Lorraine. législation comparée, 1889-1890. Bulletin de la Société de Bourjon. Droit commun de la France, Paris, 1770, 2 vol. in-folio. -- Challamel. - Lois de la procédure, 5° édit., Paris, 1880-1888, De l'hypothèque judiciaire, Paris, 1881, 1 vol. in-8. Rapport et projet de loi sur les privilèges et hypothèques, Paris, 1892, br. in-8. -- Rapport sur le crédit hypothécaire (Procès-verbaux de la Commission extra-parlementaire du cadastre), Paris, 1893, in-folio. Dareste. 1885.) Darlan. - Les inscriptions hypothécaires en Grèce. (Revue historique, - Projet de loi sur la réforme hypothécaire, Annexe au procès verbal de la séance du Sénat du 27 octobre 1896. - Darras et Tarbouriech. De l'attribution au cas de sinistre des indemnités d'assurances, Paris, 1889, 1 br. in-8. Demante. - Cours de Code civil, continué depuis l'art. 980 par Colmet de Santerre, Paris, 1849-1884, 8 vol. in-8. Denisart. · Collection de décisions nouvelles, Paris, 1775, 4 vol. in-4. Voir Camus, Bayard et Meunier. Domat. Rapport sur les résultats des essais ordonnés par la sous-Commission technique. Procès-verbaux de la Commission extra-parlementaire du cadastre, fascicule V, p. 164 et suiv. Duranton. Cours de droit français suivant le Code civil, Paris, 18441845, 22 vol. in-8. Duvergier. Collection des lois, années 1788 à 1896, Paris, in-8. louage, Paris, 1836, 2 vol. in-8. Esmein. Etudes sur les contrats dans le très ancien droit français, Paris, 1883, 1 vol. in-8. Fenet. Recueil des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 18271829, 15 vol. in-8. Ferrière. - Dictionnaire de droit et de pratique, Toulouse, 1779, 2 vol. Compilation de tous les commentateurs sur la Coutume de Paris, Paris, 1685, 3 vol. in-folio. in-8. Flour de Saint-Genis. - Rapport sur le mode d'organisation des bureaux d'hypothèques, Paris, 1892, 1 br. in-8. Traduction d'une notice sur la réforme hypothécaire en Espagne, par Mario Navarro Amandi. (Bulletin de la Société de législation comparée, année 1889-1890.) Fribourg, 1840, 1 vol. in-8. Etude sur l'Act Torrens. (Bulletin de la Société de - Traduction de la loi prussienne du 5 mai 1872. (Annuaire de législation étrangère, 1873.) Glasson. Histoire du droit et des institutions de l'Angleterre, Paris, 1882-1883, 6 vol. in-8. Code civil du canton des Grisons, Paris, 1893, 1 vol. in-8. Les Codes suédois, Paris, 1895, 1 vol. in-8. Etude sur l'action Paulienne, Paris, 1869, 1 vol. in-8. Traité du contrat de mariage, Paris, 1895-1896 (3o édition), 4 vol. in-8. Traité du contrat de louage (3o édition), Paris, 1891, 2 vol. in-8. Traité du contrat de société (2o édition), Paris, 1892, 1 vol. in-8. Traités des contrats aléatoires et du mandat (2o édition), Paris, 1894, 1 vol. in-8. — Traités du cautionnement et de la transaction (2o édition), Paris, 1895, 1 vol. in-8. — Traités du nantissement et du droit de rétention, Paris, 1895, 1 vol. in-8. Japon (Code civil du). Traduction officielle, Tokio, 1891, 1 vol. in-8. --- Jourdan, Decrusy et Isambert. Paris, 1829, 17 volumes in-8. Commentaire de l'ordonnance d'avril 1667, Paris, 1767, Klimrath. Coutume d'Artois et coutume du Hainaut, dans les Travaux sur l'histoire du droit français, Paris et Strasbourg, 1843, 2 vol. in-8. Lalande et Couturier. Du contrat d'assurances contre l'incendie Paris, 1886, 1 vol. in-8. Laurent. Principes de droit civil français (3 édition), Paris et Bruxelles, 1869-1878, 33 vol. in-8. Lehr. Éléments de droit civil russe, Paris, 1870-1890, 2 vol. in-8. Éléments de droit civil germanique, Paris, 1875, 2 vol. in-8. Éléments de droit civil anglais, Paris, 1884, 1 vol. in-8. Droit civil espagnol, Paris, 1880-1890, 2 vol. in-8. Lepelletier. Levé. Littré. Code civil portugais, Paris, 1894, 1 vol. in-8. Code civil espagnol, Paris, 1890, 1 vol. in-8. · Dictionnaire de la langue française, Paris, 1874, 4 vol. in-4. Loisel. Institutes coutumières, Paris, 1846, 2 vol. in-12. Louef et Brodeau. 1 vol. in-4. Loyne (de). Recueil de plusieurs notables arrêts, Paris, 1602, Note, Dalloz, 1892, II, 343. Loyseau. Du déguerpissement, Paris, 1621, 1 vol. in-8. thèques, des offices, Paris, 1660, 2 vol. in-folio. Des hypo Machelard. Textes de droit romain sur la possession, les hypothèques et les donations entre époux, Paris, 1856, 1 vol. in-8. Martigny. - Dictionnaire des antiquités chrétiennes, Paris, 1877, 1 vol. in-4. Des privilèges et hypothèques, Bruxelles et Paris, 1863, Rapport sur l'immatriculation des immeubles. Procèsverbaux de la Commission extra-parlementaire du cadastre, Paris, 1893, in-folio, Merlin. Répertoire, Paris, 1827-1828, 18 vol. in-4. Mourlon. Examen critique du commentaire de M. Troplong sur les privilèges et hypothèques, Paris, 1855, 2 vol. in-8. Code civil italien, Paris, 1868, 2 vol. in-8. Etude sur les livres fonciers en Autriche. (Bulletin de la Société de législation comparée, 1876.) Pardessus. Droit commercial (6° édition), Paris, 1856-1857, 4 vol. in-8. Persil. Planiol. Régime hypothécaire, Paris, 1833, 2 vol. in-8. Note, Dalloz, 1891, II, 121. Pont. Des privilèges et hypothèques, Paris, 1876, 2 vol. in-8. Pothier. Coutume d'Orléans, Coutume de Paris, Procédure civile, Du louage (Édition Beugnot), Paris, 1867, 10 vol. in-8. Renouard. Des faillites, Paris, 1857, 2 vol. in-8. Rolland de Villargues. 9 vol. in-8. Répertoire du notariat, Paris, 1840-1845, Rousseau de la Combe. in-4. Salviat. 2 vol. in-4. Schilling. Jurisprudence du Parlement de Bordeaux, Limoges, 1824, 1840, 1 vol. in-8. Droit de gage et d'hypothèque, traduction Pellat, Paris, Servais. Les Codes belges, Bruxelles, 1887, 1 vol. in-32. Code fédéral des obligations, Lausanne, 1881, 1 vol. in-16. Tessin (Code civil du). — Bellinzona, 1890, 1 vol. in-8. - Loi hypothécaire du 21 octobre 1891, Bellinzona, 1892, 1 vol. in-8. Thézard. Du nantissement, des privilèges et hypothèques, Paris, 1880, 1 vol. in-8. - Thiry. Cours de droit civil, Liège, 1892-1893, 4 vol. in-8. - Troplong. Des privilèges et hypothèques, Paris, 1854, 4 vol. in-8. Uruguay (Codigo civil O. de l'). Montevideo, 1894, 1 vol. in-8. Valette. Des privilèges et hypothèques, Paris, 1846, 1 vol. in-8. De l'hypothèque judiciaire, Mélanges, tome 1, p. 355 et suiv., Paris, 1880, 2 vol. in-8. L'hypothèque judiciaire, son passé, son présent, son avenir, Paris, 1872, 1 vol. in-8. Viollet. Etablissements de Saint-Louis, Paris, 1881-1883, 3 vol. in-8. - Précis de l'histoire du droit français, Paris, 1892, 1 vol. in-8. Voet. DES PRIVILÈGES & HYPOTHÈQUES Livre III, titre XVIII du Code civil. INTRODUCTION 1.- Entreprendre, en 1895, d'écrire un Traité Des Privilèges et Hypothèques est une tâche bien lourde, et ce n'est pas sans préoccupations que nous allons essayer de le faire. Il y a un premier écueil dans la complexité et la difficulté de la matière : « Le régime hypothécaire restera toujours << la partie la plus ardue du Code Napoléon, écrivait en 1832 « M.Troplong; car il remue les intérêts les plus nombreux << et les plus graves, il met en conflit les droits les plus op« posés et en même temps les plus dignes de faveur. »1 Ce qui était vrai en 1832 est plus vrai aujourd'hui encore : dans cette matière si pratique et si vivante des privilèges et hypothèques, depuis bientôt un siècle que le Code est promulgué, que de questions sont nées, que d'arrêts ont été rendus, que de livres ont été écrits ? Le législateur luimême est entré en scène, et les réformes partielles du régime hypothécaire, celles notamment qu'a réalisées la loi du 23 mars 1855, augmentent les difficultés pour le jurisconsulte. Comment mettre de l'ordre, de la clarté, de la méthode dans l'examen de ces questions multiples, de ces lois rattachées, parfois hâtivement, à l'œuvre primitive du législateur de 1804 ! Un autre écueil, non moins périlleux, se présente devant l'écrivain notre législation française sur les privilèges et 1 Des Privilèges et Hypothèques, p. V-VI. |