Revue des eaux et forêts, Volume 83Bureaux d'Abonnements, 1945 - Forests and forestry |
From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 118
... effet tous les actes constitutionnels législatifs ou réglementaires , ainsi que les arrêtés pris pour leur exécution ... effets découlant de leur application antérieure à la mise en vigueur de la présente ordonnance . Pour ceux ...
... effet tous les actes constitutionnels législatifs ou réglementaires , ainsi que les arrêtés pris pour leur exécution ... effets découlant de leur application antérieure à la mise en vigueur de la présente ordonnance . Pour ceux ...
Page 239
... effet du 1er février 1945 : « Le minimum de la pension allouée à titre d'ancienneté des services est , en principe , fixé à la moitié du traitement moyen ou de la solde moyenne . Toutefois , il est élevé aux trois cinquièmes , sans ...
... effet du 1er février 1945 : « Le minimum de la pension allouée à titre d'ancienneté des services est , en principe , fixé à la moitié du traitement moyen ou de la solde moyenne . Toutefois , il est élevé aux trois cinquièmes , sans ...
Page 348
... effet . Du reste cet effet est réel : il suffisait , en 1941 et en 1942 , de jeter simplement un coup d'œil de la route sur les plantations pour observer des différences notables de hauteur et de vigueur des plants suivant les lignes ...
... effet . Du reste cet effet est réel : il suffisait , en 1941 et en 1942 , de jeter simplement un coup d'œil de la route sur les plantations pour observer des différences notables de hauteur et de vigueur des plants suivant les lignes ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er octobre 3º classe adjoint des Eaux Andorre août arbres arrêté en date avril cantons chef chêne Chêne pédonculé Chêne Rouvre cime classe actuels climat Commissaire Comu conservateur des Eaux d'exploitation d'office Darney décret diamètre directeur départemental Eaux et Forêts épicéas essences exploitations fonctionnaires forêt de Darney Forêts de 3º futaie garde général gazogènes général des Eaux Gouvernement provisoire grade et classe grumes hectares hêtre inspecteur adjoint inspecteur des Eaux Inspecteur général inspecteur principal Ire classe juillet l'Académie d'Agriculture l'Aigoual l'article l'épicéa l'État l'intérêt du service l'ordonnance Landes massif mélèze ment mètres cubes ministre de l'Agriculture nationale des Eaux nommé inspecteur nouvelle organisation octobre peuplements Pin à crochets pin sylvestre Production forestière publié au Journal qualité reboisement région régional répartiteur République française résidence fixée résineux REVUE DES EAUX Rue Auguste-Comte sapin sciages scieries Section du Bois septembre 1944 sera surface tion utilisateurs végétation volume zone