20 Juin 1842. Idem. 22. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. 23. Idem. 25. 27. 29. Idem. ORDONNANCE qui fixe la cotisation à per- ORDONNANCE qui reporte sur fexercice 1842 ORDONNANCE portant que le choix à faire entre 925 925 925 7 DATES des Ordonnees. 29 Juin 1842. 30. Idem. Idem. TITRES DES ORDONNANCES, etc. sariats de police pour les chemins de fer de * ORDONNANCE qui autorise M. Lemercier à 2o SIMESTRE DE 1842. fer Juillet. * ORDONNANCES portant création de commissariats de police dans les communes de Bidache (Basses-Pyrenées) et de Cadenet (Vaucluse).. Idem. 2. Idem. Idem. 3. Idem. * ORDONNANCE qui autorise M. Rongeot à subs- * ORDONNANCE qui modifie celle qui a fondé ORDONNANCE portant convocation des conseils ORDONNANCES qui réimputent sur les exercices 1X Serie. Table chronol. Tome XXV. 18 12. 4. 5. 3 Juillet.ORDONNANCE portant rectification de la route Idem. ORDONNANCE qui fixe le nombre des avoués ORDONNANCE portant répartition supplémen- * ORDONNANCES portant rectification de routes. 11 Juillet ORDONNANCE du Roi qui preserit la publication 1842. 12. 13. 14. Idem. 15. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. ORDONNANCE portant convocation des Cham- RÈGLEMENT pour le service des bâtiments à cice 1841.... ORDONNANCE qui ouvre un crédit extraordi- ORDONNANCE qui ouvre au ministre des fi ORDONNANCE qui ouvre au même ministre un X DATES des Ordonnces. TITRES DES ORDONNANCES, etc. Nos des Pages. Bull 18 Juillet 1842. Idem. 19. Idem. Idem. 20. Idem. Idem. Idem. 21. 22. 24. à ajouter à son nom celui de Cazenave, et ORDONNANCES portant convocation du premier ORDONNANCE qui ouvre, sur l'exercice 1842, ORDONNANCE qui ouvre un crédit extraordi- ORDONNANCE portant répartition du fonds |