Revue des eaux et forêts, Volume 51Lucien Laveur, 1912 - Forests and forestry |
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CHRONIQUE FORESTIÈRE Pensions civiles . - Par décret du 24 novembre 1911 , sur le rapport du ministre des Finances , les six pensions civiles ci - après sont ap- prouvées : De Carbon - Ferrière ( Jean - Paul - Félix - Timothée ) ...
CHRONIQUE FORESTIÈRE Pensions civiles . - Par décret du 24 novembre 1911 , sur le rapport du ministre des Finances , les six pensions civiles ci - après sont ap- prouvées : De Carbon - Ferrière ( Jean - Paul - Félix - Timothée ) ...
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... décret du 12 mars 1909 , le ministre arrête le tableau d'avan- cement de classe valable pour l'année suivante et qui ne devra comprendre qu'un nombre de candidats correspondant aux ressources disponibles . - Art . 4. La commission de ...
... décret du 12 mars 1909 , le ministre arrête le tableau d'avan- cement de classe valable pour l'année suivante et qui ne devra comprendre qu'un nombre de candidats correspondant aux ressources disponibles . - Art . 4. La commission de ...
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... Décret du 14 mai 1850 . Loi du 21 février 1903. Juge de paix . Le décret du 14 mars 1850 , qui attribue compétence aux juges de paix , en Algérie , pour connaître des infractions forestières , quand l'amende réclamée ne dépasse pas 150 ...
... Décret du 14 mai 1850 . Loi du 21 février 1903. Juge de paix . Le décret du 14 mars 1850 , qui attribue compétence aux juges de paix , en Algérie , pour connaître des infractions forestières , quand l'amende réclamée ne dépasse pas 150 ...
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... décret du 14 mai 1850 on pouvait donc penser que ce décret se trouvait implicitement abrogé . La Cour de Cassation décide le contraire , en se fondant surtout sur l'art . 190 de la loi de 1903 , qui , dans l'énumération des textes ...
... décret du 14 mai 1850 on pouvait donc penser que ce décret se trouvait implicitement abrogé . La Cour de Cassation décide le contraire , en se fondant surtout sur l'art . 190 de la loi de 1903 , qui , dans l'énumération des textes ...
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... décret en date du 30 décembre 1911 , sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur , est nommé au grade de chevalier de l'ordre de la Légion d'honneur : M. Boude ( Paul - Antoine ) , Inspecteur des Eaux et Forêts en ...
... décret en date du 30 décembre 1911 , sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur , est nommé au grade de chevalier de l'ordre de la Légion d'honneur : M. Boude ( Paul - Antoine ) , Inspecteur des Eaux et Forêts en ...
Contents
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Common terms and phrases
1er choix ABONNEMENTS adjoint des Eaux agents des Eaux Alpes-Maritimes année ans de services ARBOIS arbres arrêté brigadier chasse CHEMINS DE FER chêne CHRONIQUE FORESTIÈRE classe comité d'avancement COMMERCE DES BOIS commission conservateur des Eaux coupes cours décret demande Directeur général Doubs Eaux et Forêts Envoi franco épicéa essences essences forestières exploitations EXPOSITION UNIVERSELLE feuillues fonctionnaires forêt domaniale futaie gén général des Eaux grade hectares hêtre impr Insp Inspecteur adjoint Inspecteur des Eaux janvier l'Administration des Eaux l'Ecole l'Etat LUCIEN LAVEUR massifs Mélèze du Japon ment mètre cube ministre de l'Agriculture Morteau Nancy Nice pêche pension personnel Pin d'Alep Pin maritime pin sylvestre pin Weymouth Pinus PISCICULTURE plantations plants préposés Président reboisement régénération région remplacement réserve résineux retraite Revue des Eaux RUE DES SAINTS-PÈRES sapin sciages sécheries section semences semis sera Société spéciales station suivant sylviculture taillis terrains tion VALENCE Drôme végétation zone