Notice sur le dépôt des Archives de l'état, à Mons |
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... plaids , de 1576 à 1694.62 comptes des exploits , de 1360 à 1783 ( avec lacunes ) . -4 comptes des parties foraines , de 1681-1686 . - Comptes et pièces concernant l'administration des biens des mineurs , des orphelins et des personnes ...
... plaids , de 1576 à 1694.62 comptes des exploits , de 1360 à 1783 ( avec lacunes ) . -4 comptes des parties foraines , de 1681-1686 . - Comptes et pièces concernant l'administration des biens des mineurs , des orphelins et des personnes ...
Page 58
... plaids et aux arrêts de la cour , de 1335 à 1610. — 24 registres aux plaintes et aux records d'exploits faits à la cour , de 1389 à 1596. - 21 registres aux résolutions de la cour , de 1621 à 1703 . 59 re- gistres aux résolutions des ...
... plaids et aux arrêts de la cour , de 1335 à 1610. — 24 registres aux plaintes et aux records d'exploits faits à la cour , de 1389 à 1596. - 21 registres aux résolutions de la cour , de 1621 à 1703 . 59 re- gistres aux résolutions des ...
Page 65
... plaids et aux arrêts , de 1359-1360 , 1408-1495 . de procédures . -- - Dossiers 5 registres aux rôles , de 1655 à 1794 . 27 comptes des droits perçus de 1701 à 1730 . Lettres patentes de Philippe IV , datées de Bruxelles , le 26 août ...
... plaids et aux arrêts , de 1359-1360 , 1408-1495 . de procédures . -- - Dossiers 5 registres aux rôles , de 1655 à 1794 . 27 comptes des droits perçus de 1701 à 1730 . Lettres patentes de Philippe IV , datées de Bruxelles , le 26 août ...
Page 67
... plaids du bailliage des bois en la melle d'Ath , de 1612 à 1615. - Registre aux rap- ports des sergents forestiers , de 1751 à 1746. Reg . aux procès criminels instruits par les jurés siégeant au Quesnoy , en 1625 et 1626 , pour la ...
... plaids du bailliage des bois en la melle d'Ath , de 1612 à 1615. - Registre aux rap- ports des sergents forestiers , de 1751 à 1746. Reg . aux procès criminels instruits par les jurés siégeant au Quesnoy , en 1625 et 1626 , pour la ...
Page 68
... plaids , de 1630 à 1788. - Papiers et registres ayant trait à la répartition des frais d'imposition sur les communes du ressort de cet office . 2 reg . aux sentences criminelles , de 1749 à 1793 3 . aux commissions délivrées aux ...
... plaids , de 1630 à 1788. - Papiers et registres ayant trait à la répartition des frais d'imposition sur les communes du ressort de cet office . 2 reg . aux sentences criminelles , de 1749 à 1793 3 . aux commissions délivrées aux ...
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Common terms and phrases
1er octobre Abbaye actes Annales du Cercle appartenant archives bailli et receveur bailliage baronnie baux Beaumont Béguinage Binche Boussu Braine-le-Comte Brugelette Cahier intitulé cahiers aux plaids cahiers d'assiettes Cambrai Cartulaire Cercle archéologique chapelle Charles chartes chassereaux Chièvres comptes généraux années comptes particuliers comptes semblables comte de Hainaut confrérie conseil souverain Copie couvent Croy cure d'Ath d'Havré décembre département de Jemmapes documents dossiers échevins Estinnes états fief Flobecq fondation Ghlin greffier Harveng Haulchin Havay idem informations et procès inventaire Irchonwelz janvier Jehan juillet juin l'abbaye l'an mil l'année l'église Lessines Liasse contenant mayeur Monsigneur Naast novembre Orig parch pauvres prévôt procès civils procès-verbal de suppression procès-verbaux de visites Quaregnon Quatre comptes rendus Quiévrain rapports et informations Registre intitulé registres aux plaids rendus par Jean Roulx Saint Saint-Ghislain Sainte-Waudru sceau seigneuriales septembre serment Six comptes souverain de Hainaut terre et seigneurie Tongre-Notre-Dame visites des chemins
Popular passages
Page 26 - CES lettres patentes d'octroy sont entérinées selon leur forme et teneur par Les président et gens de la chambre des comptes de Sa majesté l'Impératrice et...
Page 182 - Particularités curieuses sur Jacqueline, duchesse de Bavière, comtesse de Hainaut, de Hollande, de Zélande et dame de Frise...
Page 302 - Le directoire exécutif fera procéder immédiatement au triage des dépôts existant dans les départements réunis, à l'effet de recueillir des renseignements sur la consistance des domaines nationaux.
Page 50 - Inventaire analytique et chronologique des archives des chambres du clergé, de la noblesse et du tiers état du Hainaut ; accompagné de notes et d'éclaircissements.
Page 26 - Les marquis d'Herzelles, surintendant et directeur Général, P Bellanger, Lde Keerte conseillers et commis des domaines et finances de Sa Majesté et autres présents. Signé le Baron de Lados. LES SURINTENDANT, directeur Général, conseillers et commis des domaines et finances de sa Majesté l'Impératrice Reyne consentent et accordent en tant qu'en eux est que le contenu au...
Page 26 - Archiduchesse d'Autriche, Duchesse de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Limbourg, de Luxembourg, de Gueldres, de Milan, de Stirie, de Carinthie, de Carniole, de Mantoue, de Parme et Plaisance, de Wirtemberg, de la haute et basse Silésie...
Page 26 - II, par la grâce de Dieu, empereur des Romains, toujours Auguste, roi d'Allemagne , de Jérusalem, de Hongrie, de Bohême, de...
Page 110 - Bois-le-Ville est tenu de la seigneurie d'Aigrement, à la charge de dix livres parisis de relief à la mort de l'héritier et du dixiesme denier à la vente,don ou transport, quand le cas y eschiet.
Page 28 - ... en témoignage de quoi Nous avons fait mettre notre grand scel à ces présentes.
Page 311 - ... fois pour leur dot, soit qu'elles se marient ou qu'elles entrent en religion. Nous avons relaté, dans la notice sur Jacques CouIon, les diverses requêtes présentées par l'épouse Inglebert pour obtenir la place d'imprimeur de la ville. 438. Arrest dv Conseil...