 | Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 pages
...soixante-quinze. (Siyné) J. DE WITTIÎ, V. RADIER, PARADIS. Ces lettres-patentes d'octroi sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens de la chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice-Duuairière et Reine apostolique, et de leur consentement enregistrées au registre... | |
 | Corneille Stroobant - 1851 - 362 pages
...V. CHARLES. Par ordonnance de sa majesté. AF BARON DE Kun/.. Ces lettres patentes sont intcrinées selon leur forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de SMI et Calh. et de leur consentement enregistrées au registre des chartes y tenu, commençant au mois... | |
 | F. van Dycke - Heraldry - 1851 - 682 pages
...délivrées à Vienne, par SM l'Empereur Charles VI , contre-signées A. -F. Baron De Kurz , entérinées selon leur forme et teneur par les Président et Gens de la chambre des comptes à Bruxelles , y enregistrées au registre des chartes, commençant au mois de Janvier 1753, fol. 201... | |
 | Charles Emmanuel Joseph Poplimont - Belgium - 1866 - 600 pages
...1769. LEGRÉ. AFJ JAERE.NS. Pun.. 0 REU.Y. Ces lettres patentes sont enterinées selon leur forme ct teneur par les Président et gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impi'« Douaire et Reine Apostc et de leur consentement. — Enregistrées au registre des Chartres,... | |
 | Prudens Van Duyse, Edmond de Busscher - Ghent (Belgium) - 1867 - 738 pages
...Baudier, Paradis, J.-B. de Vos. ° ° Ces lettres patentes d'octroi et d'amortissement sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens...Chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique et de leur consentement enregistrées au registre des chartres V>... | |
 | Léopold Devillers - Hainaut (Belgium) - 1870 - 856 pages
...marquis de Herzelles, J.-J. Bervoel et Cordeys. Plus bas étoit encore écrit : Ces lettres patenles sont intérinées selon leur forme et teneur par les...de leur consentement enregistrées au registre des charlresy tenu, commençant au mois de novembre 1743, fol. 137 verso et suivans. le troisième février... | |
 | Genootschap voor geschiedenis, Bruges - Flanders - 1874 - 392 pages
...(signé) LE MARQUIS iini/iiir, NE NT el J. DE KEERLE. Cet acte d'amortissement est intériné, selon sa forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice Reine, et de leur consentement enregistre au registre des Chartres n° xviij,2do, f° 686 V et suivant,... | |
 | Frédéric Jules Faber - Actors - 1880 - 374 pages
...à lu chambre des comptes, le 19 décembre 1755. Cet acte d'amortissement est intériné, selon sa forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice-Reine, et de leur consentement enregistré au registre des Chartres n° xviij. 2J°,... | |
 | Frédéric Jules Faber - Actors - 1880 - 372 pages
...estait escrit : Ce jourd'hui xjv d'Avril xvy'-xlvj ces Lettres patentes ont été vues et lues au Bureau de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impératrice et Reine et de suite euregistrées au Registre des Chartres commençant le 4 mars 1746, fol. 7 ASO et seq1' estoient... | |
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CES lettres patentes d'octroy sont entérinées selon leur forme et teneur par Les président et gens de la chambre des comptes de Sa majesté l'Impératrice et... 
