Traité théorique et pratique de l'abordage maritime |
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Traite ́ The ́orique Et Pratique de l'Abordage Maritime (Classic Reprint) Louis Thiébaut No preview available - 2017 |
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Common terms and phrases
abor action armateurs assureurs avaries bâbord bateau bâtiment belge bord brume capi capitaine du navire cargaison causes de l'abordage chargeurs Code civil Code de commerce collision compétence conséquence Cour d'appel Cour de cassation dage décembre demandeur devant les tribunaux doit doivent dommages causés dommages-intérêts experts fanal fautif feu blanc feux février force majeure fortuit Havre indemnité jugé juin Jurisprudence l'abordage survenu l'abordé l'abordeur l'action l'armateur du navire l'article l'assureur l'autre navire l'équipage l'expertise l'indemnité législateur lieu manœuvre marchandises maritime mars Marseille ment mer territoriale Messageries maritimes navigation navire à vapeur navire à voiles navire abordé navire abordeur navire en marche navire entrant navire remorqué pilote port préjudice prescriptions principe propriétaire du navire Qu'en cas d'abordage quasi-délit règlement international remorqueur réparation responsable de l'abordage résultant Rouen route s'il saisie sinistre steamer suite d'un abordage suite de l'abordage taine tion Trib tribord tribunal de commerce vire vitesse voilier
Popular passages
Page 100 - Un son continu produit par un appareil quelconque pour signaux de brume. Pendant la nuit: 1. Coups de canon ou autres signaux explosifs tirés à intervalles d'une minute environ. 2.
Page 55 - Un navire à vapeur faisant route doit porter : a) Au mât de misaine ou en avant de ce mât, ou bien, si le navire n'a pas de mât de misaine, sur la partie avant du navire...
Page 57 - Un navire qui, pour une cause accidentelle, n'est pas maître de sa manœuvre, doit, pendant la nuit, porter à la même hauteur que le feu...
Page 250 - Ces protestations sont nulles si elles ne sont faites et signifiées dans les vingt-quatre heures, et si, dans le mois de leur date, elles ne sont pas suivies d'une demande en justice.
Page 87 - ... et tout à fait ou à très peu près dans le prolongement de son cap ; et, pendant la nuit, le cas où chaque bâtiment est placé de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre-. Il ne s'applique pas...
Page 84 - Lorsque deux navires courent largue avec le vent du même bord, celui qui est au vent doit s'écarter de la route de celui qui est sous le vent.
Page 63 - ... au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de telle sorte qu'ils puissent être aperçus de tous les points de l'horizon, par nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de 3 milles au moins.
Page 63 - Les bateaux de pêche et les embarcations non pontées peuvent en toute circonstance faire usage d'un feu intermittent ('c'est-à-dire alternativement montré et caché), en plus des autres feux exigés par cet article. — Tous les feux intermittents montrés par un bateau qui chalute, drague ou pêche avec un filet à drague quelconque devront être montrés de l'arrière du bateau.
Page 60 - Les navires à vapeur de moins de 40 tonneaux doivent porter : a) Sur la partie avant du navire, soit sur la cheminée, soit en avant de celle-ci...
Page 175 - ... ses passagers du danger créé par l'abordage. Hors le cas de force majeure, il ne doit pas s'éloigner du lieu du sinistre avant de s'être assuré qu'une plus longue assistance leur est inutile et, si ce bâtiment a sombré, avant d'avoir fait tous ses efforts pour recueillir les naufragés.