qu'il a été en moi, les lois qui ont statué sur ce contrat.et les auteurs français qui en ont traité.

Ces premières notions qu'on ne trouve pas dans Pothier, m'ont paru convenir surtout à ceux qui n'ont encore fait aucune étude du contrat d'assu

rance.

Mon discours préliminaire est suivi du traité de Pothier, où l'on trouve dabord un article préliminaire qui est une transition des autres ouvrages de Pothier à son traité du contrat d'assurance, et une indication de l'ordre suivi dans ce traité. M'étant imposé de ne point toucher au texte de Pothier, j'ai dû laisser subsister la transition. Je renvoie à l'article et à la table des titres, pour la connaissance de l'ordre observé par cet auteur.

J'ai ajouté à son traité,

1.o Dans le texte, sans interruption du discours, entre deux () et à la suite de chacun des articles de l'Ordonnance, que Pothier cite, l'indication de l'article du nouveau Code qui remplace l'article cité ou qui s'y rapporte. Voy. n.os 12, 13, etc.

2. Egalement, sans interruption, dans le texte, entre deux () et en lettres italiques, de très-courtes notes ou additions, lorsque, intercalées de cette manière, elles m'ont paru suffire pour expliquer ou rectifier le texte; ces additions sont en trèspetit nombre. J'ai aussi marqué des renvois, de la même manière. Voy. n.°s 2, 117,

3. A la suite des numéros que Pothier a fait servir à la distribution de son ouvrage, des notes séparées du texte, dans lesquelles j'ai aussi brièvement qu'il m'a été possible, indiqué les erreurs que j'ai cru appercevoir dans Pothier, ajouté ce qui m'a paru nécessaire pour en expliquer ou en compléter le sens, examiné et résolu les difficultés que fesait naître le texte du nouveau Code. Ces notes sont marquées seulement par la différence du caractère, lorsqu'elles se rapportent en général à ce que Pothier a dit dans le numéro. Voy. n.os 4, 5, 6, etc. Elles sont marquées par des (a) (b) (c), lorsqu'elles se rapportent à quelque passage particulier du numéro. Voy. n.os 11, 22, 24, etc.

On conçoit, d'après ce que j'ai dit de Valin et d'Emerigon, qu'ils ont été mes guides principaux dans les notes que j'ai ajoutées au texte de Pothier. Mais comme je l'ai observé, ils n'ont pas été exempts d'erreurs. On les trouve quelquefois en contradiction soit l'un avec l'autre, soit avec Pothier; j'ai tâché, par l'application des principes et de la loi, de saisir, entre ces auteurs, l'opinion la plus sûre. Je me suis appuyé de divers jugemens et arrêts la plupart rendus dans des affaires auxquelles je suis intervenu comme arbitre, comme conseil ou comme défenseur, ou dont les circonstances m'ont été d'ailleurs parfaitement connues. Enfin j'ai, dans là ci constance de la publication d'un nouveau code,

comparé l'ancienne loi à la nouvelle et observé les changemens que celle-ci pouvait apporter à l'autre.

Mais je devais éviter d'interrompre, par de trop longues notes, le fil des idées de Pothier; c'est ce qui m'a fait renvoyer à un supplément, ce qui pouvait exiger trop de développement.

Cependant des circonstances particulières ont causé une longue interruption à mon travail, après l'impression du traité de Pothier et des notes. Des questions agitées dans l'intervale, les observations qu'elles m'ont suggérées, ou qui m'ont été faites par quelques amis, m'ont donné lieu de traiter de quelques objets que je n'avais point eu dabord en vue, et de revenir sur quelques autres dont j'avais déjà parlé dans mes notes, tout cela a donné une plus grande étendue à ce supplément.

Quand à l'ordre que j'y ai suivi, il n'a pu être bien rigoureux, puisque je n'avais à y traiter, que d'objets détachés ; j'y ai donné celui qui m'a paru le plus convenable, en le divisant en cinq chapitres dont on peut voir la suite dans la table des titres.

Le premier traite spécialement de la manière de contracter dans les polices d'assurance. Cet objet imimportant à connaître, a totalement échappé aux observations de Pothier qui habitant de l'intérieur de la France, connaissait peu ce mode de stipulation. J'ai fait observer quelques abus et irrégularités qui

s'y sont glissés; j'ai proposé quelques moyens de remédier à ces abus.

Le second chapitre traite, d'une manière plus générale, de la forme du contrat d'assurance, des règles qui doivent y être observées, de quelques unes des clauses qui y sont usitées, de leur signification et de leurs effets. Il y avait encore ici à suppléer au défaut de connaissances pratiques de Pothier. Au surplus, le besoin de me créer un ordre, m'a fait donner quelque extension à ce chapitre ; j'y ai fait entrer une bonne partie des observations supplémentaires que j'avais à faire, comme un accessoire ou une suite de l'explication que j'ai donnée du sens et des effets des clauses qu'on met ordinairement dans les polices d'assurance.

Le troisième chapitre traite de l'augmentation de la prime, en cas de survenance de guerre, C'est ici un objet particulier, mais qui, à chaque guerre, a donné lieu à de nombreuses et importantes discussions. J'ai cru devoir en traiter avec quelque développement.

Le quatrième chapitre traite du délaissement. Cet objet est un des plus importans en matière d'assurance. Bien qu'il en soit parlé avec assez détendue dans le traité de Pothier et dans les notes, il a dû donner lieu à de plus amples observations.

Le chapitre cinquième et dernier renferme sous le titre d'objets divers, les observations qui

n'ont pas trouvé place dans les chapitres précédens, et principalement celles auquelles, comme je l'ai dit, l'interruption de mon travail, et des questions agitées dans l'intervalle, ont donné lieu.

Mon discours préliminaire, les notes et le supplément triplent le volume de Pothier; le tout forme en quelque sorte un nouvel ouvrage : je désire qu'il aille au but que je me suis proposé, d'approprier le traité si justement estimé de ce savant jurisconsulte, à ceux qui non encore instruits, veulent faire une première étude du contrat d'assurance; d'offrir un abrégé de ce que la jurisprudence peut avoir de plus essentiel, à ceux qui sont intéressés à la connaître et qui n'ont pas le loisir ou la volonté d'en faire une étude spéciale; enfin de présenter, même à ceux qui sont instruits, une espèce de supplément à ce qui a été dit par nos principaux auteurs.