Traité du contrat d'assurance |
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Robert Joseph Pothier. " Les formalités voulues par le Décret Impérial du 5 février 1810 ont été remplies , et cinq Exemplaires de cet ouvrage ont été déposés à la Préfecture du Dépar- tement des Bouches - du - Rhône .太 -126- 13-3-20 ...
Robert Joseph Pothier. " Les formalités voulues par le Décret Impérial du 5 février 1810 ont été remplies , et cinq Exemplaires de cet ouvrage ont été déposés à la Préfecture du Dépar- tement des Bouches - du - Rhône .太 -126- 13-3-20 ...
Page xiv
Robert Joseph Pothier. il assure est bon ou mauvais , propre ou non à la navigation entreprise , bién ou mal commandé . Placé au milieu de ces chances et d'une infinité d'autres non moins incertaines qui peuvent influer sur le sort de la ...
Robert Joseph Pothier. il assure est bon ou mauvais , propre ou non à la navigation entreprise , bién ou mal commandé . Placé au milieu de ces chances et d'une infinité d'autres non moins incertaines qui peuvent influer sur le sort de la ...
Page xx
Robert Joseph Pothier. fait époque dans la législation maritime ; obliga- toire pour les seuls Français , elle est devenue , pres- que dès sa promulgation , le droit commun de l'Europe . L'ensemble qu'elle présente de toutes les parties ...
Robert Joseph Pothier. fait époque dans la législation maritime ; obliga- toire pour les seuls Français , elle est devenue , pres- que dès sa promulgation , le droit commun de l'Europe . L'ensemble qu'elle présente de toutes les parties ...
Page xxv
Robert Joseph Pothier. M. Corvetto parle dans le même sens , lorsqu'il présente le titre du Contrat d'assurance . » En traçant , dit - il , les dispositions qui concer- » nent ce Contrat , avec combien de plaisir nous » nous sommes ...
Robert Joseph Pothier. M. Corvetto parle dans le même sens , lorsqu'il présente le titre du Contrat d'assurance . » En traçant , dit - il , les dispositions qui concer- » nent ce Contrat , avec combien de plaisir nous » nous sommes ...
Page xxix
Robert Joseph Pothier. les jurisconsultes et les Tribunaux qui ont eu à s'occuper des matières dépendantes de ce droit . Pothier qui a écrit après Valin , n'a donné que des traités fort courts sur quelques parties du droit maritime , et ...
Robert Joseph Pothier. les jurisconsultes et les Tribunaux qui ont eu à s'occuper des matières dépendantes de ce droit . Pothier qui a écrit après Valin , n'a donné que des traités fort courts sur quelques parties du droit maritime , et ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
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