Traité du contrat d'assurance |
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Page xviii
... Valin , préf , de son commentaire sur l'Ordonn . de 1681 ; Emérigon , préf . de son Traité des ass .; Azuni , droit ma- ritime de l'Europe , tom . 1 , pag . 390 à 506 . ( 2 ) Voy , Trad . de Boucher , pag . 714 et suiv . sur le contrat ...
... Valin , préf , de son commentaire sur l'Ordonn . de 1681 ; Emérigon , préf . de son Traité des ass .; Azuni , droit ma- ritime de l'Europe , tom . 1 , pag . 390 à 506 . ( 2 ) Voy , Trad . de Boucher , pag . 714 et suiv . sur le contrat ...
Page xxvii
... Valin , Pothier , Emerigon ; et ces auteurs nous ont presque donné , en jurisprudence du commerce maritime , la même supériorité que nous avions en législation . Valin qui a été le premier , conçut le projet de commenter l'Ordonnance de ...
... Valin , Pothier , Emerigon ; et ces auteurs nous ont presque donné , en jurisprudence du commerce maritime , la même supériorité que nous avions en législation . Valin qui a été le premier , conçut le projet de commenter l'Ordonnance de ...
Page xxix
... Valin , n'a donné que des traités fort courts sur quelques parties du droit maritime , et il ne l'a fait que d'une manière acces- soire ; cet habile et savant jurisconsulte , après avoir donné des traités sur tous les contrats et quasi ...
... Valin , n'a donné que des traités fort courts sur quelques parties du droit maritime , et il ne l'a fait que d'une manière acces- soire ; cet habile et savant jurisconsulte , après avoir donné des traités sur tous les contrats et quasi ...
Page xxx
... Valin et Pothier a poussé beaucoup plus loin qu'eux , la science du droit maritime . Conseiller au Siége de l'Amirauté de Marseille , il fut , comme Valin , fixé , par son état , à l'étude de cette science ; il renonça ensuite à la pro ...
... Valin et Pothier a poussé beaucoup plus loin qu'eux , la science du droit maritime . Conseiller au Siége de l'Amirauté de Marseille , il fut , comme Valin , fixé , par son état , à l'étude de cette science ; il renonça ensuite à la pro ...
Page xxxi
... Valin écrivait de la sorte , jusqu'à celui où Emerigon publia son ouvrage . On sent combien , dans cet in- tervalle , une étude toujours suivie , une expérience constamment exercée , ont dû ajouter aux richesses dont il avait fait part ...
... Valin écrivait de la sorte , jusqu'à celui où Emerigon publia son ouvrage . On sent combien , dans cet in- tervalle , une étude toujours suivie , une expérience constamment exercée , ont dû ajouter aux richesses dont il avait fait part ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré