Traité du contrat d'assurance |
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... Contrat d'assurance ; qualités qu'il exige dans l'assureur . p . ix II . Législation et Jurisprudence relatives au Contrat d'assurance ; Auteurs qui en ont traité . III . Dessein et distribution de cet Ouvrage . • · · • xvi xxxiv TRAITÉ ...
... Contrat d'assurance ; qualités qu'il exige dans l'assureur . p . ix II . Législation et Jurisprudence relatives au Contrat d'assurance ; Auteurs qui en ont traité . III . Dessein et distribution de cet Ouvrage . • · · • xvi xxxiv TRAITÉ ...
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... Contrat d'assurance . § . 1.er De la somme que les Assureurs s'obligent de payer , en cas de perte des choses ... Contrat d'assurance , et de la forme de ce Contrat .. 126 139 141 . ibid . SECT . I.re Des personnes entre lesquelles inter ...
... Contrat d'assurance . § . 1.er De la somme que les Assureurs s'obligent de payer , en cas de perte des choses ... Contrat d'assurance , et de la forme de ce Contrat .. 126 139 141 . ibid . SECT . I.re Des personnes entre lesquelles inter ...
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... contrat . • · · • 257 264 SECT . III . De l'obligation que forme la ... contrat d'assurance . 280 SECT . IV . Des Juges qui doivent connaître des contestations auxquelles peuvent donner lieu les obligations qui naissent du Contrat d'assurance ...
... contrat . • · · • 257 264 SECT . III . De l'obligation que forme la ... contrat d'assurance . 280 SECT . IV . Des Juges qui doivent connaître des contestations auxquelles peuvent donner lieu les obligations qui naissent du Contrat d'assurance ...
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... Contrat d'assurance ; qualités qu'il exige dans l'assureur . LE E contrat d'assurance est un des plus remar- quables et des plus intéressans , que le génie de l'homme ait produit . Mis en usage long - tems après tous les autres contrats ...
... Contrat d'assurance ; qualités qu'il exige dans l'assureur . LE E contrat d'assurance est un des plus remar- quables et des plus intéressans , que le génie de l'homme ait produit . Mis en usage long - tems après tous les autres contrats ...
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... contrat d'assurance , une fois éprouvés , ont reçu toujours plus d'accroissement . Bientôt il n'y a presque pas eu de navigation grande ou petite qui se soit passée de son appui . C'est ainsi que le contrat d'assurance est devenu le ...
... contrat d'assurance , une fois éprouvés , ont reçu toujours plus d'accroissement . Bientôt il n'y a presque pas eu de navigation grande ou petite qui se soit passée de son appui . C'est ainsi que le contrat d'assurance est devenu le ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat d'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2018 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré