Traité du contrat d'assurance |
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... après le sens qu'on a donné à ses dispositions , lorsqu'elle était en vigueur , qu'on devra communément entendre les mêmes disposi- tions dans le Code ; c'est par elle , , que devront être interprétées les dispositions du Code , qui ...
... après le sens qu'on a donné à ses dispositions , lorsqu'elle était en vigueur , qu'on devra communément entendre les mêmes disposi- tions dans le Code ; c'est par elle , , que devront être interprétées les dispositions du Code , qui ...
Page xxix
... après Valin , n'a donné que des traités fort courts sur quelques parties du droit maritime , et il ne l'a fait que d'une manière acces- soire ; cet habile et savant jurisconsulte , après avoir donné des traités sur tous les contrats et ...
... après Valin , n'a donné que des traités fort courts sur quelques parties du droit maritime , et il ne l'a fait que d'une manière acces- soire ; cet habile et savant jurisconsulte , après avoir donné des traités sur tous les contrats et ...
Page xxxii
... après le titre , il paraisse n'avoir pour objet que ces deux espèces de contrat , néanmoins il donne accessoi- rement des notions étendues et précieuses sur toutes les parties du droit maritime privé . Mais le contrat d'assurance a ...
... après le titre , il paraisse n'avoir pour objet que ces deux espèces de contrat , néanmoins il donne accessoi- rement des notions étendues et précieuses sur toutes les parties du droit maritime privé . Mais le contrat d'assurance a ...
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... après ces réflexions , je m'étais proposé de faire un court traité du contrat d'assuran- ce , dans lequel , supprimant les objets de trop grande discussion et les explications trop étendues ou trop hypothétiques , je me serais attaché ...
... après ces réflexions , je m'étais proposé de faire un court traité du contrat d'assuran- ce , dans lequel , supprimant les objets de trop grande discussion et les explications trop étendues ou trop hypothétiques , je me serais attaché ...
Page xxxvii
... après ce que j'ai dit de Valin et d'Emerigon , qu'ils ont été mes guides principaux dans les notes que j'ai ajoutées au texte de Pothier . Mais comme je l'ai observé , ils n'ont pas été exempts d'erreurs . On les trouve quelquefois en ...
... après ce que j'ai dit de Valin et d'Emerigon , qu'ils ont été mes guides principaux dans les notes que j'ai ajoutées au texte de Pothier . Mais comme je l'ai observé , ils n'ont pas été exempts d'erreurs . On les trouve quelquefois en ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré