Traité du contrat d'assurance |
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... différence du ca- ractère , lorsqu'elles se rapportent en général à ce que Pothier a dit dans le numéro . Voy . n.os 4 , 5 , 6 , etc. Elles sont marquées par des ( a ) ( b ) ( c ) , lorsqu'elles se rapportent à quelque passage parti ...
... différence du ca- ractère , lorsqu'elles se rapportent en général à ce que Pothier a dit dans le numéro . Voy . n.os 4 , 5 , 6 , etc. Elles sont marquées par des ( a ) ( b ) ( c ) , lorsqu'elles se rapportent à quelque passage parti ...
Page 46
... différence entre les deux primes ne peut nullement altérer la validité du contrat ; si la prime de réassurance est plus forte , le premier assureur se trouve en perte et on ne peut pas lui reprocher de bénéficier dans un contrat où ...
... différence entre les deux primes ne peut nullement altérer la validité du contrat ; si la prime de réassurance est plus forte , le premier assureur se trouve en perte et on ne peut pas lui reprocher de bénéficier dans un contrat où ...
Page 94
... différence entre le cas de l'arrêt du vaisseau fait avant le départ , et celui fait de- puis , est que , comme nous le verrons infrà , tems des risques dont les assureurs se chargent à l'égard du vaisseau , ne commencent que du jour du ...
... différence entre le cas de l'arrêt du vaisseau fait avant le départ , et celui fait de- puis , est que , comme nous le verrons infrà , tems des risques dont les assureurs se chargent à l'égard du vaisseau , ne commencent que du jour du ...
Page 117
... différence des unes aux autres . La simple clause de faire échelle autorise seulement le capitaine à relâcher dans les ports qui se trouvent immé- diatement sur la route . La clause de naviguer à droite et à gauche et de dé- router ...
... différence des unes aux autres . La simple clause de faire échelle autorise seulement le capitaine à relâcher dans les ports qui se trouvent immé- diatement sur la route . La clause de naviguer à droite et à gauche et de dé- router ...
Page 141
... différence tenait à la différence de lois ou de jurisprudence dans chaque Province de France . Emerigon est d'avis que le d'Assurance et notes . 141.
... différence tenait à la différence de lois ou de jurisprudence dans chaque Province de France . Emerigon est d'avis que le d'Assurance et notes . 141.
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat d'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2018 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré