Traité du contrat d'assurance |
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... fortune et d'audace . Mais le contrat d'assurance était là . Ne craignez rien , a dit l'assureur au négociant , construisez , armez des navires ; chargez - les d'effets précieux ; envoyez - les au - delà des mers ; si la fureur des ...
... fortune et d'audace . Mais le contrat d'assurance était là . Ne craignez rien , a dit l'assureur au négociant , construisez , armez des navires ; chargez - les d'effets précieux ; envoyez - les au - delà des mers ; si la fureur des ...
Page xii
... fortunes exposées aux dangers de la mer , le font , pour ainsi dire , sans que ce poids se fasse sentir sur eux , et en se procurant ( s'ils savent se conduire avec sagesse et intelligence ) un bénéfice d'autant plus certain que leurs ...
... fortunes exposées aux dangers de la mer , le font , pour ainsi dire , sans que ce poids se fasse sentir sur eux , et en se procurant ( s'ils savent se conduire avec sagesse et intelligence ) un bénéfice d'autant plus certain que leurs ...
Page 6
... fortune 3 de mer que doivent courir un vaisseau , ou les marchandises qui y sont ou qui y doivent être chargées , et promet en indem- niser l'autre contractant , pour une certaine somme que celui - ci lui donne ou s'oblige de lui donner ...
... fortune 3 de mer que doivent courir un vaisseau , ou les marchandises qui y sont ou qui y doivent être chargées , et promet en indem- niser l'autre contractant , pour une certaine somme que celui - ci lui donne ou s'oblige de lui donner ...
Page 9
... fortunes de mer ; et l'assuré s'oblige réciproquement envers l'assureur de lui payer la prime convenue . Le contrat n'est pas moins synallagmatique , quoique l'assuré puisse le rendre inutile en ne pas mettant en risque la chose qui n'y ...
... fortunes de mer ; et l'assuré s'oblige réciproquement envers l'assureur de lui payer la prime convenue . Le contrat n'est pas moins synallagmatique , quoique l'assuré puisse le rendre inutile en ne pas mettant en risque la chose qui n'y ...
Page 11
... fortune pour oser courir les risques auxquels il expose , peut , par le secours de ce contrar , être fait par toutes sortes de per- même par celles qui ont le moins de sonnes , fortune . SECTION IÍ . Quelles sont les choses qui sont de ...
... fortune pour oser courir les risques auxquels il expose , peut , par le secours de ce contrar , être fait par toutes sortes de per- même par celles qui ont le moins de sonnes , fortune . SECTION IÍ . Quelles sont les choses qui sont de ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré