Traité du contrat d'assurance |
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... j'ai dû balancer long - tems à >> accepter des offres de cette nature ; je ne m'y suis » enfin déterminé , que parce qu'il a eu le secret de » me persuader que ce n'était que pour son usage >> particulier , qu'il avait fait cette riche ...
... j'ai dû balancer long - tems à >> accepter des offres de cette nature ; je ne m'y suis » enfin déterminé , que parce qu'il a eu le secret de » me persuader que ce n'était que pour son usage >> particulier , qu'il avait fait cette riche ...
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... j'ai cru devoir m'écarter de l'opinion » de ces deux grands écrivains ; ceux qui traite- >> ront après moi , la matière des contrats nautiques , >> corrigeront les erreurs dans lesquelles je puis être » tombé . >> Il ajoute » De ...
... j'ai cru devoir m'écarter de l'opinion » de ces deux grands écrivains ; ceux qui traite- >> ront après moi , la matière des contrats nautiques , >> corrigeront les erreurs dans lesquelles je puis être » tombé . >> Il ajoute » De ...
Page xxxiv
... J'ai rendu un juste hommage au mérite d'Eme- rigon ; néanmoins , outre les erreurs qui peuvent lui être chappées , on lui a reproché des longueurs et de la confusion ; ce reproche fut - il hasardé , son ouvrage peut , même par son ...
... J'ai rendu un juste hommage au mérite d'Eme- rigon ; néanmoins , outre les erreurs qui peuvent lui être chappées , on lui a reproché des longueurs et de la confusion ; ce reproche fut - il hasardé , son ouvrage peut , même par son ...
Page xxxv
... J'ai cru devoir d'abord faire précéder le traité de Pothier , de ce discours préliminaire dans lequel , comme on a vu , 1.o J'ai donné une idée de l'origine et de l'im- portance du contrat d'assurance , des chances et des combinaissons ...
... J'ai cru devoir d'abord faire précéder le traité de Pothier , de ce discours préliminaire dans lequel , comme on a vu , 1.o J'ai donné une idée de l'origine et de l'im- portance du contrat d'assurance , des chances et des combinaissons ...
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... j'ai dû laisser subsister la transition . Je renvoie à l'article et à la table des titres , pour la connaissance de l'ordre observé par cet auteur . J'ai ajouté à son traité , 1.o Dans le texte , sans interruption du discours , entre ...
... j'ai dû laisser subsister la transition . Je renvoie à l'article et à la table des titres , pour la connaissance de l'ordre observé par cet auteur . J'ai ajouté à son traité , 1.o Dans le texte , sans interruption du discours , entre ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré