Traité du contrat d'assurance |
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... objet entier de l'assuré . Cependant chaque assureur , chaque compagnie d'assurance répète la même opération envers plu- sieurs assurés , sur plusieurs navires , pour différens voyages ; ses risques se multiplient ; mais de cette ...
... objet entier de l'assuré . Cependant chaque assureur , chaque compagnie d'assurance répète la même opération envers plu- sieurs assurés , sur plusieurs navires , pour différens voyages ; ses risques se multiplient ; mais de cette ...
Page xiii
... objet . C'est ainsi que l'assureur , en fesant son propre avantage , vient au secours du sage et laborieux négociant dont il répare les pertes , lorsque ses expé- ditions n'arrivent pas à bon port ; et qui , si ces expé- ditions sont ...
... objet . C'est ainsi que l'assureur , en fesant son propre avantage , vient au secours du sage et laborieux négociant dont il répare les pertes , lorsque ses expé- ditions n'arrivent pas à bon port ; et qui , si ces expé- ditions sont ...
Page xxvii
... objet de la jurisprudence , que les contrats d'un usage et d'un intérêt général . Ce qu'il y a d'étonnant est que la France qui avait à se glorifier de la plus belle loi maritime , a été un des derniers pays où on se soit occupé de la ...
... objet de la jurisprudence , que les contrats d'un usage et d'un intérêt général . Ce qu'il y a d'étonnant est que la France qui avait à se glorifier de la plus belle loi maritime , a été un des derniers pays où on se soit occupé de la ...
Page xxxviii
... objets que je n'avais point eu dabord en vue , et de revenir sur quelques autres dont j'avais déjà parlé dans mes ... objet im- important à connaître , a totalement échappé aux observations de Pothier qui habitant de l'intérieur de la ...
... objets que je n'avais point eu dabord en vue , et de revenir sur quelques autres dont j'avais déjà parlé dans mes ... objet im- important à connaître , a totalement échappé aux observations de Pothier qui habitant de l'intérieur de la ...
Page xxxix
... objet est un des plus importans en matière d'assu- rance . Bien qu'il en soit parlé avec assez détendue dans le ... objets divers , les observations qui n'ont pas trouvé place dans les chapitres précédens , et Discours Préliminaire . xxxix.
... objet est un des plus importans en matière d'assu- rance . Bien qu'il en soit parlé avec assez détendue dans le ... objets divers , les observations qui n'ont pas trouvé place dans les chapitres précédens , et Discours Préliminaire . xxxix.
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré