Traité du contrat d'assurance |
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... n'en avait fait appercevoir toute l'importance et l'utilité . L'Océan qui avait été jusqu'alors une barrière insurmontable entre certains peuples , devenait pour eux un moyen actif de communication . Des payst nouveaux offrant des ...
... n'en avait fait appercevoir toute l'importance et l'utilité . L'Océan qui avait été jusqu'alors une barrière insurmontable entre certains peuples , devenait pour eux un moyen actif de communication . Des payst nouveaux offrant des ...
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... n'en est pas parlé dans les lois ou règlemens de plusieurs de ces villes , quoique postérieurs au règlement de Barcelonne du 3 juin 1484 . Ce que nous connaissons de plus complet et de plus satisfesant sur la matière des assurances ...
... n'en est pas parlé dans les lois ou règlemens de plusieurs de ces villes , quoique postérieurs au règlement de Barcelonne du 3 juin 1484 . Ce que nous connaissons de plus complet et de plus satisfesant sur la matière des assurances ...
Page xxvii
... n'en comptait encore aucun . Enfin nous avons eu dans un assez court inter- valle de tems , Valin , Pothier , Emerigon ; et ces auteurs nous ont presque donné , en jurisprudence du commerce maritime , la même supériorité que nous avions ...
... n'en comptait encore aucun . Enfin nous avons eu dans un assez court inter- valle de tems , Valin , Pothier , Emerigon ; et ces auteurs nous ont presque donné , en jurisprudence du commerce maritime , la même supériorité que nous avions ...
Page xxix
... n'en traiter que d'une manière circonscrite , et de tomber quelquefois dans des erreurs que les moindres connaissances pra- tiques lui auraient fait éviter . Cepeudant ces erreurs sont rares et n'empêchent point que ses traités en cette ...
... n'en traiter que d'une manière circonscrite , et de tomber quelquefois dans des erreurs que les moindres connaissances pra- tiques lui auraient fait éviter . Cepeudant ces erreurs sont rares et n'empêchent point que ses traités en cette ...
Page 10
... n'en peut être regardée comme l'équivalent . La prime que l'assu- reur reçoit n'est donc pas le prix d'une autre chose qu'il donne , mais le prix du risque dont il se charge par le contrat , ce qui est le vrai caractère des contrats ...
... n'en peut être regardée comme l'équivalent . La prime que l'assu- reur reçoit n'est donc pas le prix d'une autre chose qu'il donne , mais le prix du risque dont il se charge par le contrat , ce qui est le vrai caractère des contrats ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré