Traité du contrat d'assurance |
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... objet . C'est ainsi que l'assureur , en fesant son propre avantage , vient au secours du sage et laborieux négociant dont il répare les pertes , lorsque ses expé- ditions n'arrivent pas à bon port ; et qui , si ces expé- ditions sont ...
... objet . C'est ainsi que l'assureur , en fesant son propre avantage , vient au secours du sage et laborieux négociant dont il répare les pertes , lorsque ses expé- ditions n'arrivent pas à bon port ; et qui , si ces expé- ditions sont ...
Page xvii
... objet . Enfin ces lois même étaient tombées dans l'ou- bli , à la suite des irruptions des peuples du nord . L'aurore d'une nouvelle législation maritime se montra vers le onzième siècle , à mesure que le commerce et la navigation ...
... objet . Enfin ces lois même étaient tombées dans l'ou- bli , à la suite des irruptions des peuples du nord . L'aurore d'une nouvelle législation maritime se montra vers le onzième siècle , à mesure que le commerce et la navigation ...
Page xxi
... objet . Sans doute nous nous fus- >> sions abstenus de prendre cette espèce d'initia- » tive , si elle n'eût été fondée sur un principe qui >> nous en fesait un devoir . ( 1 ) Analyse raisonnée des observations des Tribunaux , pag . 51 ...
... objet . Sans doute nous nous fus- >> sions abstenus de prendre cette espèce d'initia- » tive , si elle n'eût été fondée sur un principe qui >> nous en fesait un devoir . ( 1 ) Analyse raisonnée des observations des Tribunaux , pag . 51 ...
Page xxxii
... objet que ces deux espèces de contrat , néanmoins il donne accessoi- rement des notions étendues et précieuses sur toutes les parties du droit maritime privé . Mais le contrat d'assurance a principalement fixé son attention . On est en ...
... objet que ces deux espèces de contrat , néanmoins il donne accessoi- rement des notions étendues et précieuses sur toutes les parties du droit maritime privé . Mais le contrat d'assurance a principalement fixé son attention . On est en ...
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... objets que je n'avais point eu dabord en vue , et de revenir sur quelques autres dont j'avais déjà parlé dans mes ... objet im- important à connaître , a totalement échappé aux observations de Pothier qui habitant de l'intérieur de la ...
... objets que je n'avais point eu dabord en vue , et de revenir sur quelques autres dont j'avais déjà parlé dans mes ... objet im- important à connaître , a totalement échappé aux observations de Pothier qui habitant de l'intérieur de la ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré