Traité du contrat d'assurance |
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... risques . • II I2 ibid , 34 · 66 • • ibid . · 68 § . I.er Il faut qu'il y ait un risque auquel la chose soit exposée . • • • • § . II . Quels sont les risques dont se charge l'as- sureur par le contrat d'assurance . S. HI . Quelles sont ...
... risques . • II I2 ibid , 34 · 66 • • ibid . · 68 § . I.er Il faut qu'il y ait un risque auquel la chose soit exposée . • • • • § . II . Quels sont les risques dont se charge l'as- sureur par le contrat d'assurance . S. HI . Quelles sont ...
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... risques sont supportés par des compagnies composées de plusieurs intéressés et pour lesquelles l'assurance d'une expédition quoique importante , n'est qu'une charge légère . Ou , ce qui est plus ordinaire , le risque de cha- que ...
... risques sont supportés par des compagnies composées de plusieurs intéressés et pour lesquelles l'assurance d'une expédition quoique importante , n'est qu'une charge légère . Ou , ce qui est plus ordinaire , le risque de cha- que ...
Page xiii
... risque qui en est l'objet . C'est ainsi que l'assureur , en fesant son propre avantage , vient au secours du sage et laborieux négociant dont il répare les pertes , lorsque ses expé- ditions n'arrivent pas à bon port ; et qui , si ces ...
... risque qui en est l'objet . C'est ainsi que l'assureur , en fesant son propre avantage , vient au secours du sage et laborieux négociant dont il répare les pertes , lorsque ses expé- ditions n'arrivent pas à bon port ; et qui , si ces ...
Page xiv
... risque , ou présenter comme en risque , des objets que l'assuré sait déjà perdus . Des faits supposés , des comptes exagérés peu- vent faire xiv Discours Préliminaire .
... risque , ou présenter comme en risque , des objets que l'assuré sait déjà perdus . Des faits supposés , des comptes exagérés peu- vent faire xiv Discours Préliminaire .
Page 3
... risque dont il s'est chargé de rendre en arrérages , à un gros intérêt , le double ou le triple de la somme qu'il a reçue , et de ses intérêts ordinaires , dans le cas auquel celui sur la tête de qui la rente a été constituée , aurait ...
... risque dont il s'est chargé de rendre en arrérages , à un gros intérêt , le double ou le triple de la somme qu'il a reçue , et de ses intérêts ordinaires , dans le cas auquel celui sur la tête de qui la rente a été constituée , aurait ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré