Traité du contrat d'assurance |
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Page viii
... route déroutement changement de route , voyage : " rompu , raccourci . changé , rompu , IV . Fret des marchandises sauvées .. V. Délai de la prescription , dans le cas de défaut de nouvelles . · VI . Concours des Assureurs , des ...
... route déroutement changement de route , voyage : " rompu , raccourci . changé , rompu , IV . Fret des marchandises sauvées .. V. Délai de la prescription , dans le cas de défaut de nouvelles . · VI . Concours des Assureurs , des ...
Page xi
... routes semblaient n'être ouvertes qu'à un excès de fortune et d'audace . Mais le contrat d'assurance était là . Ne craignez rien , a dit l'assureur au négociant , construisez , armez des navires ; chargez - les d'effets précieux ...
... routes semblaient n'être ouvertes qu'à un excès de fortune et d'audace . Mais le contrat d'assurance était là . Ne craignez rien , a dit l'assureur au négociant , construisez , armez des navires ; chargez - les d'effets précieux ...
Page 53
... 'il décharge à Bordeaux , et de 18,000 f . s'il vient jusqu'à Marseille ; le navire relâche à Bordeaux , mais , d'après les ordres des chargeurs , il continue sa route jusqu'à Marseille ; selon d'Assurance et notes . 53.
... 'il décharge à Bordeaux , et de 18,000 f . s'il vient jusqu'à Marseille ; le navire relâche à Bordeaux , mais , d'après les ordres des chargeurs , il continue sa route jusqu'à Marseille ; selon d'Assurance et notes . 53.
Page 54
... route ce fret cessât d'être acquis . Cette manière d'interpréter le mot fret acquis , a été , dit Emerigon , adopté dans la loge et paraît se concilier avec la déclaration de 1779 . " Je ne suis pas du même avis et je regarde la ...
... route ce fret cessât d'être acquis . Cette manière d'interpréter le mot fret acquis , a été , dit Emerigon , adopté dans la loge et paraît se concilier avec la déclaration de 1779 . " Je ne suis pas du même avis et je regarde la ...
Page 55
Robert Joseph Pothier. continue sa route jusqu'à Marseille , et doit faire partie du délaissement du navire assuré , dans le cas où il vien- drait à périr ; il n'est donc pas fret acquis , dans le sens de la déclaration de 1779 , puisque ...
Robert Joseph Pothier. continue sa route jusqu'à Marseille , et doit faire partie du délaissement du navire assuré , dans le cas où il vien- drait à périr ; il n'est donc pas fret acquis , dans le sens de la déclaration de 1779 , puisque ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré