Traité du contrat d'assurance |
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... Suite du précédent , de la forme du Contrat d'assurance , et spécialement des des règles qui doivent y être observées , de quelques - unes des clauses qui y sont usitées , de leur signification et de leurs effets . CHAPITRE III . De l ...
... Suite du précédent , de la forme du Contrat d'assurance , et spécialement des des règles qui doivent y être observées , de quelques - unes des clauses qui y sont usitées , de leur signification et de leurs effets . CHAPITRE III . De l ...
Page xii
... ses risques se multiplient ; mais de cette multiplicité même naît une compensation des chan- ces , à la suite de laquelle , l'assureur recueille le bénéfice résultant du juste excès de proportion qu'il a soin Discours Préliminaire .
... ses risques se multiplient ; mais de cette multiplicité même naît une compensation des chan- ces , à la suite de laquelle , l'assureur recueille le bénéfice résultant du juste excès de proportion qu'il a soin Discours Préliminaire .
Page xvii
... suite des irruptions des peuples du nord . L'aurore d'une nouvelle législation maritime se montra vers le onzième siècle , à mesure que le commerce et la navigation commencèrent à repren- dre quelque faveur en Europe . A cette époque ...
... suite des irruptions des peuples du nord . L'aurore d'une nouvelle législation maritime se montra vers le onzième siècle , à mesure que le commerce et la navigation commencèrent à repren- dre quelque faveur en Europe . A cette époque ...
Page xviii
... suite d'une édition du Consulat de la mer , publiée par Celelles en 1494 ( 2 ) . Ce règle- ment fit loi dans la plupart des villes maritimes , comme le consulat de la mer auquel il fesait suite . Anvers , Amsterdam , publièrent aussi ...
... suite d'une édition du Consulat de la mer , publiée par Celelles en 1494 ( 2 ) . Ce règle- ment fit loi dans la plupart des villes maritimes , comme le consulat de la mer auquel il fesait suite . Anvers , Amsterdam , publièrent aussi ...
Page xxxiv
... suite élémentaire des principes et des premières règles , avant de s'appesan- tir sur les détails . D'après ces réflexions , je m'étais proposé de faire un court traité du contrat d'assuran- ce , dans lequel , supprimant les objets de ...
... suite élémentaire des principes et des premières règles , avant de s'appesan- tir sur les détails . D'après ces réflexions , je m'étais proposé de faire un court traité du contrat d'assuran- ce , dans lequel , supprimant les objets de ...
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Traite Du Contrat D'Assurance de Pothier: Avec Un Discours Preliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2013 |
Traité Du Contrat D'assurance De Pothier: Avec Un Discours Préliminaire, Des ... Robert Joseph Pothier No preview available - 2023 |
Common terms and phrases
arbitres arrêt de Prince arrivée article assu assureurs avaries capitaine cause chargement choses assurées clause Code de commerce Code Napoléon commissionnaire connaissement conséquence considéra contrat d'assurance contrats aléatoires contrebande convenue Cour d'appel courtier d'Aix d'avarie décharger déclaration de 1779 délai délaissement demande demi pour cent disposition donne lieu effets assurés Emerigon événemens fesant fortune fortune de mer fraude fret grosse innavigabilité jugemens jugement jurisprudence l'Amirauté l'arrêt l'art l'article l'assuré doit l'assureur l'augmentation de prime l'événement l'innavigabilité l'objet assuré l'obligation l'Ordonnance de 1681 Livourne lois marchandises maritime Marseille ment mille livres motifs naufrage navire néanmoins notaire nullité objet obligé paiement Parlement d'Aix perte des effets perte du vaisseau perte entière pertes et dommages police d'assurance Pothier preuve principe propriétaire rachat rance rapport réassurer règle reurs risque route s'il sect serait seulement sieur somme assurée stipulée suivant survenance tems tenus tion Tribunal de commerce valeur Valin voyage assuré