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1845; enfin à 362 sur 1,000 pour ceux de 1846 à 1850.

Après le relevé des accusations et des accusés, des affaires correctionnelles et des prévenus, a partie la plus instructive de la statistique judiciaire est celle qui donne le résultat des poursuites. Pour apprécier exactement ce résultat, il faut connaître les principales modifications que notre législation criminelle a subies depuis vingt-cinq ans, soit quant à la procédure, soit quant à la pénalité. Par une première mesure qui date de 1831, le nombre de voix nécessaire pour la condamnation fut élevé de sept à huit, et les magistrats composant la Cour d'assises perdirent la faculté d'intervenir dans les décisions du jury, comme ils le faisaient précédemment, quand les verdicts du jury n'étaient rendus qu'à la simple majorité. Vint ensuite la loi du 9 septembre 1835, qui rétablit l'ancienne majorité de sept voix, sans toutefois rendre aux magistrats le droit de voter pour ou contre l'accusé, quand le jury ne le reconnaissait coupable qu'a la simple majorité la seule faculté qu'ils avaient en ce cas était de surseoir au jugement et de renvoyer l'affaire à la session suivante. Cette loi du 9 septembre 1835 subsista jusqu'au 6 mars 1848, où un décret du gouvernement provisoire, revenant aux principes de la législation révolutionnaire, décida que les déclarations du jury contre l'accu é ne pourraient désormais être prises qu'à la majorité de neuf voix. Les effets de ce décret sur la répression furent si funestes, qu'on fut obligé de le rapporter après une épreuve de six mois; et ce fut alors qu'un décret de l'Assemblée constituante, en date du 18 octobre 1848, faisant retour à la loi du 4 mars 1831, réduisit à huit le nombre de voix nécessaire pour former la majorité. Ce décret est encore en vigueur aujourd'hui.

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Un autre décret du 7 août 1848 a réorganisé l'institution du jury d'après le principe du suffrage universel, et avec les éléments fournis par la liste électorale, d'où l'on a seulement éliminé les individus qui ne savent ni lire ni écrire, et les domestiques ou serviteurs à gages. Le même décret a enlevé aux préfets, pour le transporter à des commissions cantonales, le soin de compo

şer la liste générale annuelle du jury.

Pendant ce même quart de siècle, le Code pénal a subi des modifications moins nombreuses que le Code d'instruction criminelle, mais plus graves et plus profondes. C'est ainsi que dès 1824 une loi du 25 juin a fait passer de la classe des crimes dans celle des délits un certain nombre de vols. C'est de cette même loi que date l'introduction dans notre loi pénale des circonstances atténuantes, qui exercent aujourd'hui sur la répression une si grande influence, que la même accusation peut entraîner par exemple la peine de mort ou celle de cinq ans de travaux forcés. Seulement la loi de 1824 n'avait attribué qu'aux magistrats la faculté de déclarer les circonstances atténuantes. Mais en 1832 la loi qui a modifié le Code pénal est allée beaucoup plus loin, en transportant cette faculté des magistrats aux jurés.

Voyous maintenant quelle influence toutes ces modifications ont exercée sur la marche de la justice et sur le résultat des poursuites. Le rapport adressé par le ministre au chef de l'Etat entre à ce sujet dans des détails pleins d'intérêt.

De 1826 à 1830, quoique les condamnations pussent être prononcées à la simple majorité de sept voix, les jurés, préoccupés de la sévérité des peines portées par le Code pénal contre certains crimes, se montraient plus difficiles pour admet re la culpabilite, ou bien ils écartaient les circonstances aggravantes de manière à ne permettre aux magistrats que l'application de simples peines correctionnelles. Il en résulta que durant cette période, sur 1,000 accusations, 32 étaient rejetées entiè rement, que 238 étaient admises avec de modifications qui réduisaient les faits à de simples dé its, et 442 sculement conservaient le caractère criminel que leur avaient attaché les magistrats chargés de l'instruction.

La loi du 4 mai 1831, en exigeant huit voix au lieu de sept pour la condamnation, vint encore aggraver cet état de choses, et fit descendre de 442 à 357 sur 1,000 le nombre des accusations admises complétement par le jury; en même temps elle fit monter de 238 à 274 sur 1,000 le nombre de celles où les faits étaient transformés en de sim

ples délits, et de 320 à 369 le nombre de celles qui étaient entièrement rejetées.

La loi du 28 avril 1832, en transportant de la Cour au jury le droit d'admettre des circonstances atténuantes, le rendit beaucoup plus facile à accueillir en tout ou en partie les accusations qui lui étaient soumises, puisque par la déclaration des circonstances atténuantes il pouvait faire abaisser d'un ou de deux degrés les peines qui lui semblaient trop sévères. Aussi, de 1831 à 1835, quoique la majorité fût toujours de huit voix, sur 1,000 accusations, 490, c'est-à-dire près de la moitié, étaient acene lies sans modifications; le nombre des accusations où les faits étaient réduits à de simples délits n'était plus que de 185, et celui des accusations entièrement rejetées de 325 seulement. Il est vrai que si la loi de 1832 a diminué le nombre des acquittements, par un mouvement inverse et facile à comprendre, elle a eu pour effet d'amener une réduction sensible dans le nombre des condamnations à des peines afflictives et infamantes, c'est-à-dire des condamnations les plus graves. On regrette également de voir le jury accorder trop souvent le bénéfice des circonstances atténuantes au genre de crime qui en est le plus indigne, au parricide.

La loi du 9 septembre 1835, qui abaissa la majorité de huit sept voix, eut pour effet de fortifier encore la répression. La statistique fournit à cet égard des résultats de plus en plus satisfaisants jusqu'en 1848. Dans la période de 1841 à 1845 surtout, la marche de la justice criminelle a été d'une fermeté soutenue; mais, à partir du décret qui éleva la majorité de sept à neuf voix, le ressort se detendit d'une manière déplorable, et plus de la moitié des accusations étaient rejetées. Le mal fut atténué par le décret du 18 octobre suivant, qui abaissa la majorité de neuf à huit voix Néanmoins la répression est restée faible durant les années 1849 et 1850. Le nombre moyen annuel des accusations rejetées entièrement a été de 303 sur 1,000, au lieu de 259 que l'on comptait de 1841 à 1847. Ainsi que le remarque avec raison dans son rapport le ministre de la justice, la

minorité de quatre voix laisse trop de latitude à l'indulgente faiblesse de certains jurés. Toutefois la statistique accuse une légère amélioration pendant l'année 1850.

Si nous ne parlons pas de la mesure beaucoup plus radicale cependant qui, en 1848, a réorganisé le jury sur la base du suffrage universel, c'est qu'elle ne paraît pas avoir exercé d'influence appréciable sur ses décisions.

Une autre partie de la statistique judiciaire qui mérite l'attention la plus sérieuse, c'est celle qui concerne les récidives. Elle constate un accroissement soutenu dans le nombre des récidives depuis 1826, et surtout depuis 1835, époque à dater de laquelle les antécédents des accusés ont été recherchés et constatés avec plus de soin qu'ils ne l'étaient dans les années antérieures. Pendant les dix dernières années, le nombre des récidivistes forme un peu plus du quart du nombre total des accusés. A l'égard des prévenus, la proportion est un peu moins forte, du cinquième au sixième.

Voilà ce que la statistique nous apprend sur les récidives, et pourtant elle reste encore au-dessous de la réalité ; car un grand nombre d'accusés et de prévenus échappent à la peine de la récidive en dissimulant leurs noms et la première condamnation qui les a frappés. C'est le plus souvent à leur arrivée dans les lieux où ils doivent subir leur peine qu'ils sont reconnus avec leurs noms véritables et leurs tristes antécédents. Il est constant que le nombre des récidivistes condamnés sans avoir été reconnus judiciairement comme tels ni frappés de la peine qui leur etait applicable, a que'quefois excédé d'un quart celui des récidivistes reconnus et condamnés à ce titre.

Cet accroissement annuel et presque régulier des récidives est un des faits les plus importants qui nous soient révélés par la statistique. Il jette une triste lumière sur le vég me de nos prisons et de nos bagnes. On sait que la suppression des bagnes a été prononcée par un dé ret rendu dans le cours de cette année.

Au total, cette statistique qui embrasse un quart de siècle, semble peu favorable à la société moderne. Le nom

bre des crimes, des infractions les plus graves à la morale et aux lois, a, il est vrai, légèrement diminué; mais le nombre des délits, des infractions les moins graves, s'est considérablement augmenté. Si l'on considère en masse les infractions de toute nature, on trouve 'qu'au lieu de 124,822 crimes ou délits qui étaient jugés annuellement par les Cours d'assises et les tribunaux correctionnels dans la période de 1826 à 1830, ils en ont jugé 174,185 dans la période de 1846 à 1850 : c'est 40 pour 020 d'augmentation, tandis que la population ne s'est guère accrue que de 12 pour 020. De quelque manière qu'on interprète ces chiffres, quelle que soit l'explication qu'on en donne, il est évident que le respect de la loi, le respect des grands principes sur lesquels la société repose a été s'affaiblissant, et que le nombre moyen des infractions à la loi s'est accru d'année en année.

MOUVEMENT de la population pour la periode 1846-51.

Le recensemeut quinquennal de 1851 a donné les résultats suivants pour la période 1846-51.

La population totale de la France, en 1851, s'élevait à 35 millions 781,628 âmes. Dans cette période de cinq ans, elle s'est accrue de 381,142, ou de 76,228 par an, ce qui fait une augmentation de 1,08 pour 100 pour la période entière, et d'un peu plus de 0,21 pour 100 par an.

Cette augmentation est de beaucoup inférieure à celle qui avait été constatée pour les périodes précédentes. Ainsi, sans remonter plus haut que 1830, le recensement avait donné, comme accroissement de la population pour les trois périodes quinquennales qui se sont écoulées depuis cette époque, les résultats suivants : de 1831 à 1836, 3,00 pour 100 pour la période entière, et 0,60 pour 100 par an; de 1836 à 1841, 2,02 pour 100 pour la période entière, et 0,41 pour 100 par an; de 1841 à 1846, 3,42 pour 100 pour la période entière, et 0,68 pour 100 par an. La différence est donc tout à fait an

désavantage de la période qui vient de se terminer, puisqu'elle ne fournit pour accroissement de la population que 1,08 pour 100 pour la période entière, et 0,21 pour 100 par an.

Il est difficile d'expliquer un pareil résultat par une cause unique. La seule explication raisonnable est celle qu'en donne le ministre de l'intérieur dans le rapport qu'il adresse au président de la République. Parmi les causes diverses qui ont amené ce temps d'arrêt dans le progrès de la population, il faut signaler le mouvement d'émigration qui s'est manifesté dans un grand nombre de départements, de 1846 à 1850. Et, pour expliquer ce mouvement d'émigration lui-même, il est évident qu'on doit l'attribuer en grande partie, comme le fait le rapport, à la révolution de Février, à la crise commerciale qui l'a suivie et à l'incertitude qui a pesé sur toutes les existences. Il faut reconnaître aussi que la découverte des mines californiennes et la pacification de l'Algérie ont dû contribuer à ce mouvement d'émigration pour une part plus ou moins considérable.

Mais à toutes ces causes particulières il faut en ajouter une autre dont l'action a été beaucoup plus générale et qui se rattache également à la situation politique où le pays s'est trouvé depuis 1848. Cette cause principale de dépopu. lation est la diminution que le rapport constate dans le nombre des mariages, et, par suite, dans le nombre des naissauces. Ainsi le nombre moyen annuel des mariages qui, dans la période de 1841 à 1845, avait atteint 232,000 était tombé, dans la période de 1846 à 1850, à 266,000. Les naissances qui, dans la première de ces deux périodes, avaient excédé les décès de 918,512, n'ont présenté dans la seconde qu'un excédant de 512,000. Il est vrai que la disproportion entre les naissances et les décès ne doit pas s'expliquer seule ment par la diminution des mariages; on doit l'attribuer en partie aux ravages de l'épidémie cholérique en 1849.

Voici, au reste, les chiffres officiels des mouvements des naissances, des décès et des mariages.

Les naissances, en 1851, se sont élcvées à 32,324 dont 16,349 garçons, et 15,975 filles.

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été reconnus ou légitimés postérieurement à leur naissance.

Enfants mort-nés 2,319, dont 1,243 du sexe masculin, et 1,076 du sexe féminin. Le nombre des décès a été de 27,585, dont 13,698 hommes et 13,887 femmes. Le chiffre total a été ainsi réparti : à domicile, 17,095; aux hôpitaux civils, 7,149; aux hôpitaux militaires. 877 (dont 3 femmes); dans les prisons, 124; déposés à la Morgue, 35; exécutions, 5.

Les chiffres des naissances et des décès se balancent ainsi qu'il suit :

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La population du département de la Seine se décomposait ainsi qu'il suit : 1er arrondissement, 111,246, 2e, 117,768; 3e, 64,675; 48,233; - 5e, 96,628;- 6c, 104,484; 7e, 72,893; ge, 52,604; 66,119;

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8e, 112,170;

10e, 106,878;

12e, 100,203;

(Saint-Denis), 187,513; (Sceaux), 123,057.

1le, 13e,

14e,

Quant à la population de la France, elle était, en 1700, de 19 milions 669,000 âmes; en 1831, de 32 millions 560,934; en 1846, de 35 millions 400,486 habitants.

Pendant les trente-trois ans qui se sont écoulés de 1817 à 1849, il est né en France 16 millions 459,349 garçons et 15 millions 504,541 filles. Le rapport du premier nombre au second est à très-peu près égal à 17 et à 16. Ainsi, les naissances moyennes annuelles des garçons excèdent d'un seizième celles des filles.

Les naissances des enfants naturels des deux sexes paraissent s'écarter du rapport, de 17 à 16. Depuis 1817 jusqu'à 1849, ces naissances, dans toute

a France, ont été de 1,166,906 gar çons et de 1,121,038 filles. Le rapport du premier nombre au second 1 121,038 differe peu de celui de 25 à 24 ; ce qui semble indiquer que dans ceite classe d'enfants les naissances des files se rapprochent plus de celles des garçons que dans le cas des enfants légitimes.

Dans ces mêmes trente-trois années, il est arrivé quarante-quatre fois que les naissances annuelles des filles ont surpassé celles des garçons dans quelques départements, savoir :

Trois fois dans les Basses-Alpes, trois fois dans les Hautes-Alpes, une fois dans les Ardennes, une fois dans les Bouches-du-Rhône, une fois dans le Cantal, une fois dans la Charente, deux fois dans le Cher, quatre fois dans la Corrèze, quatre fois dans la Corse, une fois dans la Dordogne, une fois dans le Finistère, deux fois dans l'Hérault, une fois dans l'Isère, une fois dans la HauteLoire, une fois dans la I oire-Inférieure, une fois dans le Loiret, quatre fois dans le Lot-et-Garonne, une fois dans la Manche, deux fois dans la Marne, une fois dans la Meurthe, une fois dans le Nord, une fois dans l'Ome, une fois dans les Pyrenées-Orientales, une fois dans le Rhône, deux fois dans la HauteSaône, une fois dans le Var, deux fois dans l'Yonne.

Pour savoir si le climat influe sur le rapport des naissances, nous considérons deux groupes de département, huit dans le nord de la France, savoir: Aisne, Ardennes, Moselle, Nord, Oise, Pas-deCalais, Seine-Intérieure, Somme; puis, quinze dans le midi, savoir: Ariége, Aude, Bouches-du-Klône, Gard, liauteGaronne, Gers, Hérault, Landes, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne Var, Vaucluse. Dans chaque groupe, on compte annuellement 130 à 140,000 naissances Le premier est compris entre les parallèles (140,000) de 49e et de 51e; le second est tout entier au sud du parallèle de 44° 1/2.

Dans les départements situés au nord, il est né, de 1817 à 1840, en trente-trois ans, 2 millions 307,704 garçons et 2 millions 172,283 files. Ces nombres sont entre eux comme 17 à 16,002 ou 1,0623 et 1. Dans les départements méridionaux, il est né, pen

dant le même temps, 2 millions 305,681 garçons et 2 millions 175,620 filles. Ces nombres sont entre eux comme 17 et 16,041, ou 1,0598 et 1. On obtient sensiblement les mêmes rapports avec les naissances pencant cinq, dix et quinze ans. La petite différence des rapports 1,0623 et 1,0598 pour le nord at le midi de la France, montre que la supé riorité des naissances des garçons sur cells des filles ne dépend pas du climat d'une manière sensible.

Les naissances des garçons et des filles sont entre à très-peu près comme les nombres 17 et 16 pour les enfants lé gitimes, comine les nombres 25 et 24 pour les enfants naturels, et comme les nombres 17 et 16 pour la totalité des enfants

Quand il naît un enfant naturel, il en naît 12,974 ou près de 13 légitimes, ce qui revient à peu près à 10 enfants naturels pour 130 enfants légitimes.

Les décès masculins surpassent les décès féminins; les premiers étant représentés par 70, les autres le sont par

69.

Quant à l'accroissement de la ropu. lation, on voit que les garçons y unt une plus grande part que les files: les garçons y contribuent pour un 31.9e et les filles seulement pour un 498e. Si l'accroissement total, qui est d'un 12, se maintenait le même, la population augmenterait d'un dixième en vingt ans, de deux dixièmes en trente-neuf ans, de trois dixièmes en cinquante-six ans, de quatre dixièmes en Soixante-onze ans, de moitié en quatre-vingt-six ans, et il faudrait cent quarante-sept ans pour qu'elle devint double de ce qu'elle est maintenant.

On compte une naissance sur 33,96 habitants, et pour 0,84 décès, ou 100 naissances pour 84 décès.

On compte un décès pour 40 habitants, et pour 1,2 ou une naissance un cinquième.

On compte un mariage pour 128 habitants, et pour 4 naissances; on comp te 3,41 enfants légitimes par mariage.

Dans la période de 1817 à 1849, le rapport de la population aux naissances était de 31,8 au commencement, 33,9 vers le milieu, et 36,1 vers la fin. C'est donc par ces nombres que l'on doit mul. tiplier les naissances annuelles corres.

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