Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Guinée, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, Son Excellence M. "
Annuaire historique universel, ou, Histoire politique - Page 52
edited by - 1853
Full view - About this book

Bulletin des lois de la République française, Volume 35

France - Law - 1888
...relations d'amitié et de commerce entre les deux pays, ont décidé de conclure an traité à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir; Le Président de la République française : M. de Freycinet, sénateur, ministre des affaires étrangères, etc; Et le Président de la République...
Full view - About this book

Bulletin des lois de la République française, Issues 226-282

France - Law - 1850
...respectifs, ont résolu de régler par une convention cette matière importante et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : .Le Président de la République française, M. Alphonse-Henri d'JIaulpoul, Général de division, GrandOfficier de l'Ordre national de la Légion...
Full view - About this book

Bulletin des lois

France - Law - 1850
...respectifs, ont résolu de régler par une convention celte matière importante, et oBt, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. Alphonse- Henri (FHaulpnul, Général de division, Grand* OlHcior do l'Ordre national de la Légion...
Full view - About this book

Convenção litteraria entre sua magestade a rainha de Portugal e dos Algarves ...

Portugal - 1851 - 11 pages
...paru les plus propres à garantir aux auteurs ou à leurs ayant-cause la propriété de leurs œuvres littéraires ou artistiques dont la publication aurait...ils ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté la Reine de Portugal et des Algarves, Monsieur Jean Baptiste de Almeida Garrett, Gentil-homme...
Full view - About this book

Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

Europe - 1851
...respectifs, ont résolu de régler par une convention cette matière importante, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le président de la République française, M. Alphonse-Henri d Hautpoul, général île division, grmid-olhcier de l'ordre national de la Légion...
Full view - About this book

Bulletin des lois

France - Law - 1852
...artistiques dont la publication aurait lieu dans les deux États respectifs. Danscebnt, ils ont nommépour leurs plénipotentiaires, savoir Le Président de...extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la Répoblique française près Sa Majesté Très-Fidèle, commandeur de l'ordre national de la Légion...
Full view - About this book

Code général de la propriété industrielle

Étienne Blanc, Alexandre Beaumont - Copyright - 1854 - 643 pages
...de leurs œuvres littéraires ou artistiques, dont la publication aurait lieu dans les deux États respectifs. Dans ce but, ils ont nommé pour leurs...française près Sa Majesté Très-Fidèle, commandeur, etc. ; Et Sa Majesté la reine de Portugal et. des Algarves, M- Jean-Baptiste de Almeida-Garrett, gentilhomme...
Full view - About this book

Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle: théorie de la ...

Adolphe Breulier - Copyright - 1855 - 140 pages
...littéraires, scientifiques ou artistiques, qui seraient publiées, pour la première fois, par leurs auteurs dans les deux Etats respectifs. — Dans ce but, ils ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : — Sa Majesté l'empereur des Français, M. LouisFélix-Etienne, marquis Turgot, sénateur de l'Empire,...
Full view - About this book

Sammlung der Gesetze und internationalen Verträge zum Schutze des ...

Ch. F. M. Eisenlohr - Copyright - 1856 - 389 pages
...littéraires, scientifiques ou artistiques, qui seraient publiées, pour la, première fois, par leurs auteurs dans les deux Etats respectifs. Dans ce but, ils ont nommé pour leurs plénipotentiaires savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français M. Louis-Félix-Etienne, marquis Turgot, sénateur de l'Empire,...
Full view - About this book

Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1885
...la convention du 6 novembre 1878, ont résolu de conclure à cet effet une nouvelle convention, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Le Président de la république française : MG de Frevcinet, membre de l'Institut, sénateur, minisire des affaires étrangères, etc., etc.,...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF