AVANT-PROPOS T271 Ce nouveau livre n'a d'autre ambition que d'exposer, sous une forme condensée, une étude complète de la législation française sur les brevets d'invention, dans son dernier état. Nous le présentons avec confiance aux juristes qui veulent s'initier à une branche du droit toujours négligée dans l'enseignement de notre Université, et surtout aux industriels, aux commerçants, aux inventeurs qui ont besoin de connaître les conditions de la protection légale des inventions et qui abordent cette étude sans une préparation juridique. Nous nous sommes efforcés d'être très brefs et très clairs à la fois, sans renoncer à être aussi complets que certains traités plus étendus. Le lecteur trouvera donc ici tout l'essentiel de ce qu'il a intérêt à savoir sur cette matière. Nous n'avons pas craint même d'exposer à grands traits la théorie du droit de l'inventeur, en suivant la doctrine qui triomphe dans la science juridique en France et à l'étranger, et qui semble avoir enterré définitivement certaines idées. ayant encore cours actuellement dans le public, notamment la conception surannée du prétendu contrat passé entre la société et l'inventeur, dont le brevet serait en quelque sorte l'instrument. Plaçant les principes généraux au premier plan, nous avons fui les controverses vieillies et oiseuses, 026 l'analyse aride et stérile des textes, pour nous attacher à mettre en lumière les conséquences qui découlent des principes, les solutions acceptées sans conteste ou qui nous paraissent les meilleures. Nous avons cité à l'appui de notre opinion les décisions des cours et des tribunaux, et de préférence celle de l'autorité la plus haute, la Cour de Cassation. Pour illustrer des principes abstraits par des exemples concrets, nous avons puisé dans l'abondante jurisprudence qui s'est accumulée, depuis soixante ans que la loi existe; mais nous nous sommes toujours appliqués à choisir nos espèces avec soin parmi les plus topiques, les plus simples et les plus faciles à saisir. Tel est le but que nous nous sommes proposé, telle est la méthode que nous avons suivie; au lecteur de dire si nous avons réussi et si nous avons su faire œuvre utile. Mai 1904. |