Grande Bretagne, la Perse, du Portugal, de la Russie, de la Suède et du Norvège, de la Turquie et du Zanzibar. (Voir le Tome X, p. 235). III. No. 745* 1890. 2 Juillet. Déclaration, signée à Bruxelles le 2 Juillet 1890, par les Pays-Bas, l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, le Danemarc, l'Espagne, le Congo, les Etats-Unis d'Amérique, la Grande Bretagne, le Portugal, la Russie, la Suède et le Norvège, la Turquie et le Zanzibar. IV. Convention conclue à Berne, le 14 Octobre 1890 entre les Pays-Bas, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, la République Française, l'Italie, le Luxembourg, la Russie et la Suisse sur le transport de marchandises par chemins de fer. (Voir le Tome X, p. 280). V. Convention entre les Pays-Bas et la Belgique pou- modifier l'art. 59 du Règlement international du 20 Mai 1843, relatif au pilotage et à la surveillance commune dans l'Escaut. (Voir le Tome X, p. 352). VI. Convention conclue à Londres le 20 Juin 1891 entre les Pays-Bas et la Grande Bretagne et l'Irlande, pour déterminer les limites entre les possessions néerlandaises sur l'île de Bornéo et les Etats sur cet île, ressortant sous le Protectorat Anglais. (Voir le Tome X, p. 356). TABLE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS CONTENUS DANS LE TOME XI, D'APRÈS L'ORDRE ALPHABÉTIQUE DES ÉTATS AVEC LESQUELS 768 769 770 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant le service des mandats de poste 1891. 4 Juillet. 1891. 4 Juillet. ments Convention concernant l'échange des colis postaux. 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques . . 771 1892. 2 Janvier. Protocole de la séance en exécution de l'art. XCIX de l'Acte Général de la Conférence internationale au sujet des mesures à prendre pour combattre la traite à l'intérieur de l'Afrique . . 773 1892. 30 Janvier. Convention sanitaire touchant l'Egypte et le Canal de Suez . 1892. 28 Nov. 775 Convention pour régler le raccordement du chemin de fer d'intérêt local de Sittard à Herzogenrath. 785 1893. 14 Février. Protocole concernant la mise en vigueur de la Convention pour remédier aux abus qu'engendre le trafie des spiritueux parmi les pêcheurs dans 1893. 15 Avril. Convention sanitaire internationale No. 788 790 Autriche-Hongrie. 1890. 2 Juillet. Déclaration pour permettre d'établir des droits sur les marchandises importées dans le Bassin conventionnel du Congo. . 745* Suppl. III. 1891. 2 Juillet. Protocole de la séance tenue en exécution de l'article XCIX de l'Acte Général de la Conférence internationale au sujet des mesures à prendre pour combattre la traite à l'intérieur de l'Afrique. 765 Convention Postale Universelle . . 1891. 4 Juillet. 766 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant l'échange des lettres et 767 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant le service des mandats 1891. 4 Juillet. 1891. 4 Juillet. de poste Convention concernant l'échange des colis postaux. 769 Arrangement concernant le service des recouvrements 770 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant l'intervention de la poste 771 1892. 2 Janvier. Protocole de la séance en exécution de l'art. XCIX de l'Acte Général de la Conférence internationale au sujet des mesures à prendre pour combattre la traite à l'intérieur de l'Afrique . 1892. 30 Janvier. Convention sanitaire touchant l'Egypte et le Canal de Suez. . 1890. 2 Juillet. Déclaration pour permettre d'établir des droits sur les marchandises importées dans le Bassin conventionnel du Congo No. 1891. 15 Avril. Protocole concernant la dotation du Bureau inter- 761 1891. 15 Avril. Protocole déterminant l'interprétation et l'application de la Convention du 20 Mars 1883 concernant la protection de la propriété industrielle. . 762 1891. 2 Juillet. Protocole de la séance tenue en exécution de l'article XCIX de l'Acte Général de la Conférence internationale au sujet des mesures à prendre 1891. 4 Juillet. 1891. 4 Juillet. pour combattre la traite à l'intérieur de l'Afrique. 765 Convention Postale Universelle . Arrangement concernant l'échange des lettres et 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant le service des mandats 766 767 768 769 770 771 Arrangement au sujet des mesures à prendre pour combattre la rage canine dans les communes 772 1892. 2 Janvier. Protocole de la séance en exécution de l'art. XCIX de l'Acte Général de la Conférence internationale au sujet des mesures à prendre pour combattre la traite à l'intérieur de l'Afrique. 1892. 30 Janvier. Convention sanitaire touchant l'Egypte et le Canal de Suez. 773 775 Convention pour assurer réciproquement le bénéfice 784 1892. 21 Déc. Déclaration additionnelle à la Convention pour 1893. 14 Février. Protocole concernant la mise en vigueur de la 786 No. la Mer du Nord en dehors des eaux terri- 788 1893. 15 Avril. Convention sanitaire internationale de Dresde. 790 Bulgarie. 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant l'échange des lettres et 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant le service des mandats 1891. 4 Juillet. 1891. 4 Juillet. Convention concernant l'échange des colis postaux Danemarc. 1890. 2 Juillet. Déclaration pour permettre d'établir des droits sur les marchandises importées dans le Bassin conventionnel du Congo.. 766 767 768 769 771 .745* Suppl. III. 1891. 2 Juillet. Protocole de la séance tenue en exécution de l'article XCIX de l'Acte Général de la Conférence internationale au sujet des mesures à prendre pour combattre la traite à l'intérieur de l'Afrique . . 765 Convention Postale Universelle . 1891. 4 Juillet. 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant l'échange des lettres et 1891. 4 Juillet. Arrangement concernant le service des mandats de poste .. 1891. 4 Juillet. 1891. 4 Juillet. 766 . 767 768 Convention concernant l'échange des colis postaux. 769 1892. 2 Janvier. Protocole de la séance en exécution de l'art. XCIX 1892. 30 Janvier. Convention sanitaire touchant l'Egypte et le 1893. 14 Février. Protocole concernant la mise en vigueur de la Convention pour remédier aux abus qu'engendre le trafic des spiritueux parmi les pêcheurs dans la Mer du Nord en dehors des eaux territoriales. 788 |