 | Oriental philology - 1825 - 860 pages
...ART. VIII. A la fin de l'année , le trésorier présente son compte à la commission des fonds , qni, après l'avoir vérifié, le soumet à l'assemblée...générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge an trésorier. TABLE. PROCÈS-VEHBAL... | |
 | Société asiatique (Paris, France) - Oriental philology - 1829 - 594 pages
...fin de l'année, le trésorier présente son compte à la commission des fonds, qui, après Favoir vérifié, le soumet à l'assemblée générale , pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. ARTICLES ADDITIONNELS... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1835 - 696 pages
...disponibles. ART. 35. A la fin de l'année, le Trésorier présente son compte à la Commission des fonds, qui, après l'avoir vérifié, le soumet à l'Assemblée...générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'Assemblée générale sert de décharge au Trésorier. ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1835 - 712 pages
...disponibles. ART. 35. A la fin de l'année, le Trésorier présente son compte à \:\ Commission des fonds , qui , après l'avoir vérifié , le soumet à l'Assemblée...générale , pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'Assemblée générale sert de décharge au Trésorier. ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1836 - 406 pages
...Société. ART. 26. A la fin de l'année, le 'trésorier présente son compte au comité des fonds , qui , après l'avoir vérifié, le soumet à l'assemblée...générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. DE LA , SOCIÉTÉ DE... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1836 - 370 pages
...Société. ART. 26. A la fin de l'année, le trésorier présente son compte au comité des fonds, qui, après l'avoir vérifié, le soumet à l'assemblée...générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. . DELA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1838 - 220 pages
...Société. ART. 26. A la fin de l'année, le trésorier présente son compte au comité des fonds , qai , après l'avoir vérifié, le soumet à l'assemblée...générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. I.JE LA. SOCIÉTÉ DE... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1843 - 294 pages
...Société. ART. 26. A la fin de l'année, le trésorier présente son compte au comité des fonds, qul, après l'avoir vérifié, le soumet à l'assemblée...générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1846 - 304 pages
...de l'année, le trésorier présent« son compte au comité des fonds, qui, après l'avoir vérifie, le soumet à l'assemblée générale, pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée général« sert de décharge au trésorier. DE t.. v SOCIÉTÉ DE... | |
 | Oriental philology - 1847 - 1118 pages
...•* ART. 12. A la fin de l'année , le trésorier présente son compte à la commission des fonds, qui, après l'avoir vérifié , le soumet à l'assemblée...générale , pour être arrêté et approuvé par elle. La délibération de l'assemblée générale sert de décharge au trésorier. ARTICLES RÉGLEMENTAIRES.... | |
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A la fin de l'année, le Trésorier présente son compte- au Conseil, qui, après l'avoir vérifié, le soumet à l'Assemblée générale, pour être arrêté et approuvé par elle. 
