| France - Law - 1876 - 1548 pages
...reconnaissaucc sera faite par les ingénieurs de la localité, a reflet de constater si les oun»«es Z #r 0 &7p !{{ " Ir 1!F `q: S gi Vg 믞 - I . aZh A ] =8 綑 Cc Ga di'Ui sera Qxé par l'administration pour l'exécution des travaux définitifs desti*&<k rétablir... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...cbemin de fer, en ajoutant le paragrapbe suivant entre les deuxième et troisième paragrapbes ; Ayant que les communications existantes puissent être interceptées, une reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...partout où cela sera jugé nécessaire pour que la circulation n'éproi.ve ni interruption ni gène. Avant que les communications existantes puissent être interceptées, une reconnaissance sera faite par les inere'nieurs de la localité, a l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une... | |
| France - 1859 - 588 pages
...partout où cela sr u'- •,••>-.' î • pour cjue la circulation n'épri u. interruption nî gêne. Avant que les communications existantes puissent être interceptées, une reconnaissance sera faite par les ingénieurs de 1* barrières-, il y sera , en outre , établi une maison de garde, (ont*1» les... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...partout où cela sera jugé nécessaire pour que la circulation n'éprouve ni Interruption ni gène. Avant que les communications existantes puissent être Interceptées, une reconnaissance sera faite par les Ingénieurs de la localité a l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une... | |
| Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...existantes puissent être interceptées, une reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité à l'effet de constater si les ouvrages provisoires...solidité suffisante et s'ils peuvent assurer le service de la circulation Un délai sera fixé par l'administration pour l'exécution des travaux déflnitirs... | |
| France - 1860 - 726 pages
...puissent être interceptées, une reconnaissance sera faîte par les ingénieurs de la localité & l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et s'il» peuvent assurer le service de la circulation. Un délai sera Gxé par l'administration pour... | |
| PAR J. B. DUVERGIER - 1862 - 626 pages
...puissent être interceptées, une reconnaissance ьсга laite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires...solidité suffisante et s'ils peuvent assurer le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'administration pour l'exécution des travaui définitifs... | |
| Algeria - Law - 1863 - 650 pages
...partout où cela sera jugé nécessaire pour que la circulation n'éprouve ni interruption ni gène. Avant que les communications existantes puissent être interceptées, une reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une... | |
| France - Law - 1865 - 990 pages
...partout où cela sera jugé nécessaire pour que la circulation n'éprouve ni interruption ni gêne. Avant que les communications existantes puissent être interceptées, une reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une... | |
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