à la commune de procéder à un recensement général de la population,
p. 93. Séance du conseil municipal du 16, p. 99.

--

- Proclamations

et arrêtés de ce conseil, p. 99, 104.—Déclaration des Jacobins, le 16,

démarches des Cordeliers, p. 101, 103.

p.

Meurtre du matin 17

-

juillet, 104. Histoire des rassemblemens dans Paris, p. 107.

Fuite de Danton, de C. Desmoulins et de Fréron, p. 108. His-

toire du Champ-de-Mars, depuis midi jusqu'au soir, p. 140, 157. —

Pétition signée sur l'autel de la patrie, p. 112, 115. Séance de l'as-

semblée nationale, p. 116. Procès-verbal de la municipalité,

p. 117, 122. — Narration de Desmoulins, p. 126, 157.

- Forma-

tion du Feuillantisme, p. 157. · Discussion entre les Jacobins et les
Feuillans, p. 140, 164. Suites de la journée du 17,

-

arrestations 9

saisies ou suspensions de journaux, petite terreur, p. 164, 175.

Adresses des départemens à l'assemblée, p. 175.

Discours de Pé-

tion, p. 179. - Travaux de l'assemblée, p. 182. Situation mi-

litaire, p. 183, 194. — Discussion sur la poursuite des pétitionnai-

res du Champ-de-Mars devant les tribunaux, p. 194.

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AOUT ET SEPTEMBRE. Révision de la constitution, p. 197. — Projet

du comité de constitution, p. 199. Discours de Thouret à l'appui

de ce projet, p. 231. Opinion de Malouet, p. 257.· Discussions

sur la rédaction définitive de la constitution, p. 241, 586. - Opinion

de Robespierre, p. 274. Discours de Barnave, p. 292. - Discus-

sion sur la répression des délits de la presse, p. 306, 326; sur la

position des membres de la famille royale; discours du duc d'Orléans,

p. 327. Discours de Sillery, p. 529. Discours de Robespierre,

sur l'initiative des ministres; discours de Barrère, p. 342;

sur les conventions nationales, p. 350.- Opinion de Chapelier,

p. 350.

Opinion de la Fayette,

Opinion de Malouet, p. 555. -
p. 371.- Opinion de Frochot, p. 372. Présentation de l'acte con-
stitutionnel à Louis xvI, p. 586.

p. 524

CONSTITUTION VOTÉE PAR LA CONSTITUANTE ET ACCEPTÉE PAR LE

ROI EN 1791, p. 404. Déclaration des droits, p. 404. TIT. Ier

Dispositions fondamentales garanties par la constitution, p. 407.

TIT. II. De la division du royaume et de l'état des citoyens, p. 409.—

TIT. III. Des pouvoirs publics, p. 410. Chap. I. De l'assemblée

nationale législative, p. 411. Sect. I. Nombre de représentans,

base de la représentation, p. 441.-Sect. II. Assemblées primaires,

Nomination des électeurs, p. 412.—Sect. III. Assemblées électorales.

Nomination des représentans,p. 414.-Sect. IV. Tenue et régime des

-

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assemblées primaires et électorales, p. 415. — Sect. III. Réunion des

représentans en assemblée nationale législative, p. 446. Chap. II.

De la royauté, de la régence et des ministres, p. 447. Sect. I. De

la royauté et du roi, p. 447.- Sect. II. De la régence, p. 419. Sect.III.

De la famille du roi, p. 424. - Sect. IV. Des ministres, p. 425.

Chap. III. De l'exercice du pouvoir législatif, p. 424. Sect. I.

Pouvoirs et fonctions de l'assemblée législative, p. 424.-Sect. II.Tenue

des séances et forme de délibérer, p. 426.-Sect. III. Sanction royale,

p. 428.

Sect. IV. Relations du corps-législatif avec le roi, p. 429.—

Chap. IV. De l'exercice du pouvoir exécutif, p. 450. Sect. I. De

la promulgation des lois, p. 454. Sect. II. De l'administration in-

térieure, p. 432. - Sect. III. Des relations extérieures, p. 434. —

Chap. V. Du pouvoir judiciaire, p. 434.-TIT. IV. De la force publi-

que, p. 439. - TIT. V. Des contributions publiques, p. 441.- TIT.

VI. Des rapports de la nation française avec les nations étrangères,

p. 442.
- TIT. VII. De la révision des décrets constitutionnels,

p. 442. Fin de la constitution, p. 444.

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Derniers travaux de l'assemblée nationale, p. 443. -Situation des fi-

nances, p. 445, 448. — Armée, p. 448. - Décret sur le port des let-

tres, p. 452.- Établissement des officiers de paix, p. 455. — Décret

contre les clubs, p. 455.-Droits politiques accordés aux Juifs, p.457.

Dernière discussion sur les colonies, p. 438. Discours de Ro-

bespierre sur cette question; p. 464.- Mesures contre les prêtres ré-

fractaires; troubles en Vendée, p. 470.-Élections, p. 471.- Club

des Jacobins en août et septembre, p. 475. - Fin des discussions en-

tre les Jacobins et les Feuillans, p. 478. Lettre de Vendôme re-

lative au duc de Chartres, p. 481. Issue de l'affaire du 17 juillet,

-

1

p. 483. Coup d'œil sur l'état de la France à la fin de la constituante,

p. 484.-État des relations extérieures, p. 487.

Fautes essentielles à corriger.

Préface. Page xiv, ligne 32, au lieu de : elle affirme, lisez : nons affir

mons.

Page 75, dernière ligne, au lieu de séance, lisez : France,

Note de la page 153, ligne 3, au lieu de : le numéro XXXV du, lisez ; le numéro XXXV est du.