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TRAITÉS PUBLICS

DE LA

ROYALE MAISON DE SAVOIE

AVEC LES PUISSANCES ÉTRANGÈRES

DEPUIS

LA PAIX DE CHATEAU-CAMBRESIS

JUSQU'À NOS JOURS

PUBLIÉS

PAR ORDRE DU ROI

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TRAITÉS PUBLICS

DE LA

ROYALE MAISON DE SAVOIE

AVEC LES PUISSANCES ÉTRANGÈRES

DEPUIS

LA PAIX DE CHATEAU-CAMBRESIS

JUSQU'À NOS JOURS

PUBLIÉS

PAR ORDRE DU ROI

ET PRÉSENTÉS À S. M.

PAR LE COMTE

SOLAR DE LA MARGUERITE

PREMIER SECRÉTAIRE D'ÉTAT POUR LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, ETC.

Multis melior pax una triumphis.

TOME VI.

CONTENANT LES TRAITÉS ET AUTRES ACTES DIPLOMATIQUES SIGNÉS DU 18 SEPTEMBRE 1837 AU 28 AOUT 1843;

AINSI QUE LE SOMMAIRE ANALYTIQUE DE TOUS LES DOCUMENS COMPRIS DANS LES SIX VOLUMES

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En publiant un sixième Volume des Traités publics de

la Royale Maison de Savoie avec les Puissances étran-
gères, il a paru convenable d'y ajouter un Sommaire
analytique de tous les documens compris dans la Col-
lection. On a pensé qu'il pourrait être de quelque
utilité, pour
, pour l'étude et l'usage de ces actes diplomatiques,
d'avoir sous les yeux, par ordre de date et en résumé,
l'indication de l'objet principal et des clauses particulières
de chacun d'eux. Ce Sommaire est le travail de Mr
le Chevalier Adolphe De Bayer," Docteur en droit et
Sous-Secrétaire au Ministère des affaires étrangères, qui
a aussi été chargé de la compilation du présent Volume.

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