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" Wurtemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. "
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères ... - Page 225
by Savoy (France and Italy) - 1844
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Convention solemnelle entre sa majesté impériale l'empereur de toutes les ...

Paul I (czar of Russia.) - 1798
...SON ALTESSE EMINENTISSIME Monseigneur le GRAND MAÎTRE, et les Ratifications en seront échangées dans l'espace de Quatre mois, à compter du jour de la Signature, où plutôt si faire se peut. En Foi dequoi les Soussignés Plénipotentiaires ont Signé la présente...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 1

Christophe Guillaume Koch - Europe - 1802
...la, présente convention ; et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut." " En' foi de quoi, nous ministres plénipotentiaires de SMI et de SM T* C. avons signé cette présente convention-, et y avons...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté très-chrétienne et de Sa Majesté l'Impératrice...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 1

Europe - 1802 - 498 pages
...inséré la présente convention; et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut." '' En foi de quoi, nous-ministres plénipotentiaires de SMI et de SMTC avons signé cette présente convention,...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1807
...sera ratifié par les Parties -Coniio». tractantes; et les Ratifications seront échangées dans un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut. Paris, le zoJuin 1802. (30 Floréal an 10.) Signé : &HA UTE Rir~E. No RIUAXlt. Pour Copie conforme....
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Volume 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802
...ratif1cations échangées en bonne et due forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes....
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...ratifiée de part et d'autre, et l'échange des ratifications se fera dans l'espace de quinze jonrs, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. i » En foi de quoi, nous avons signé les présens articles, et y avons apposé les cachets de nos...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802
...et d'acceptation seront fournies et échangées ici à St. Pétersbourg, dans l'espace de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires ci-dessus spécifiés avons signé le présent acte en vertu de nos pleins -pouvoirs, et le fait munir...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...la présente capitulation seront échangées dans le terme de quatre mois, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous, ministre plénipotentiaire de SM catholique, et nous, députés de la diète de la confédération...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...la présente capitulation seront échangées dans le ternie de quatre mois, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi. nous, ministre plénipotentiaire de SM catholique, et nous, députés de la diète de la confédération...
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